M. Daniel Dubois

Sénateur | Somme

- Mandat Terminé

Groupe politique :

Photo de M. Daniel Dubois, Sénateur | Somme

Commission

Membre de la commission des affaires économiques

Informations

Né le 5 février 1952 (73 ans)

Activité (depuis 5 ans)

21 amendement,

Thèmes de prédilection

Budget : 12 amendement,

Fiscalité : 3 amendement,

Énergies : 3 amendement,

Changement climatique : 2 amendement,

Environnement : 1 amendement,

Contact

Actualités Mandats Cartographie Entreprises

Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes

Amendement n°21 - Article 3 - Office français de la biodiversité - Adopté

Mardi 2 avril 2019 à 14h31

Amendement n°532 - Article 28 - Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) - Adopté

Jeudi 28 juin 2018 à 12h18

Amendement n°22 - Après l'Article 3 - Office français de la biodiversité - Adopté

Mardi 2 avril 2019 à 14h31

Amendement n°1 - Article 3 - Dispositions pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 - Adopté

Mercredi 20 mai 2020 à 07h45

Amendement n°44 - Après l'Article 16 B (nouveau) - Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM) - Adopté

Lundi 11 juin 2018 à 13h38

Amendement n°16 - Article 3 - Office français de la biodiversité - Adopté

Mardi 2 avril 2019 à 14h31

Amendement n°503 - Article 25 - Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) - satisfied

Vendredi 29 juin 2018 à 14h22

Amendement n°761 - État B (Article 9 du projet de loi) - Loi de finances rectificative pour 2020 (3) - Rejeté

Jeudi 16 juillet 2020 à 12h16

Amendement n°400 - Après l'Article 8 bis - Loi de financement de la sécurité sociale 2020 - Adopté

Mardi 12 novembre 2019 à 14h59

Amendement n°403 - Après l'Article 9 - Loi de financement de la sécurité sociale 2020 - Adopté

Lundi 11 novembre 2019 à 23h00

1 / 58