Mme Danielle Brulebois

Député français | Jura (1ème circonscription)
- Mandat en cours
Groupe politique : Renaissance
Photo de Mme Danielle Brulebois, Député français | Jura (1ème circonscription)

Commission

Membre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Informations

Née le 4 juillet 1947 (77 ans) à Longwy-sur-le-Doubs (Jura)
Retraitée de l'enseignement

Activité (depuis 5 ans)

5495 amendement, 575 parole, 187 question, 167 loi, 1 dossier,

Thèmes de prédilection

Budget : 1513 amendement, 156 parole,
Santé : 459 amendement, 54 parole, 16 loi, 12 question,
Énergies : 407 amendement, 60 parole, 6 question, 1 loi,
Aménagement du territoire : 331 amendement, 61 parole, 14 loi, 3 question,
Changement climatique : 334 amendement, 14 parole, 4 question,

Contact

[email protected]

Collaborateurs

Mme Marianne Chambard
M. Michaël Miel-Margeretta
Mme Nathalie Coron
M. Vincent Thommelin
Actualités Mandats Cartographie Entreprises
Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes
Question écrite de Mme Danielle Brulebois - Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire (En attente de réponse)
Lundi 24 mars 2025 à 23h00
Gratuité de la facturation électronique généralisée
Question écrite de Mme Danielle Brulebois - Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles (En attente de réponse)
Lundi 24 mars 2025 à 23h00
Crédit d'impôt pour la garde d'enfants hors domicile
Question écrite de Mme Danielle Brulebois - Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation (En attente de réponse)
Lundi 24 mars 2025 à 23h00
Compétence politique de la ville
Question orale sans débat de Mme Danielle Brulebois - Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi (En attente de réponse)
Lundi 24 mars 2025 à 23h00
Situation du statut du conjoint collaborateur
Amendement n°000024 - APRÈS L'ARTICLE 2, insérer l'article suivant: - Projet de loi de simplification de la vie économique - Rejeté
Mardi 18 mars 2025
Auteur
Amendement n°000022 - APRÈS L'ARTICLE 2, insérer l'article suivant: - Projet de loi de simplification de la vie économique - Tombé
Mardi 18 mars 2025
Auteur
Amendement n°000772 - ARTICLE 20 - Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic - Adopté
Vendredi 14 mars 2025
Cosignataire
Amendement n°001504 - ARTICLE PREMIER - Projet de loi de simplification de la vie économique - Adopté
Lundi 24 mars 2025
Cosignataire
Amendement n°001501 - ARTICLE PREMIER - Projet de loi de simplification de la vie économique - Adopté
Lundi 24 mars 2025
Cosignataire
Amendement n°001500 - ARTICLE PREMIER - Projet de loi de simplification de la vie économique - Rejeté
Lundi 24 mars 2025
Cosignataire
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