Mme Danielle Michel

Sénateur | Landes
- Mandat Terminé
Groupe politique :
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Commission

Membre de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Informations

Née le 3 avril 1947 (79 ans)

Activité (depuis 5 ans)

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Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes
Amendement n°24 - Article 14 - Confiance dans la vie politique (loi organique) - Irrecevable
Lundi 10 juillet 2017 à 11h50
Cosignataire
Amendement n°31 - Article 1er - Confiance dans la vie politique (loi organique) - Adopté
Mercredi 12 juillet 2017
Cosignataire
Amendement n°33 - Article 3 - Confiance dans la vie politique (loi organique) - Rejeté
Lundi 10 juillet 2017 à 10h14
Cosignataire
Question écrite de Mme Danielle Michel - Transition écologique et solidaire
Jeudi 13 juillet 2017
Usage de la créosote de type C en Europe
Question écrite de Mme Danielle Michel - Égalité femmes hommes (En attente de réponse)
Jeudi 20 juillet 2017
Place des jeunes femmes dans les territoires ruraux
Question écrite de Mme Danielle Michel - Égalité femmes hommes (En attente de réponse)
Jeudi 13 juillet 2017
État des lieux de la parité au niveau des cabinets ministériels
Question écrite de Mme Danielle Michel - Solidarités et santé (En attente de réponse)
Jeudi 13 juillet 2017
Qualification des sages-femmes pour les actes de dépistage de la trisomie 21 par échographie
Question écrite de Mme Danielle Michel - Éducation nationale (En attente de réponse)
Jeudi 13 juillet 2017
Pérennisation du fonds de soutien aux communes maintenant cinq matinées de classe
Question écrite de Mme Danielle Michel - Solidarités et santé (En attente de réponse)
Jeudi 13 juillet 2017
Accès des patients à l'imagerie médicale
Question écrite de Mme Danielle Michel - Action et comptes publics (En attente de réponse)
Jeudi 13 juillet 2017
Dispositions fiscales relatives aux dons de denrées alimentaires
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