M. Gérard Leseul

Amendement n°000687 - ARTICLE 17 - Fin de vie - En attente

Amendement n°000005 - ARTICLE 17 - Fin de vie - En attente

Amendement n°000004 - ARTICLE 17 - Fin de vie - En attente

Amendement n°000002 - ARTICLE 15 - Fin de vie - En attente

Amendement n°000001 - ARTICLE 6 - Fin de vie - En attente

Amendement n°000005 - ARTICLE UNIQUE - visant à assurer l’autonomie stratégique de la France pour la production décarbonée d’engrais azotés - Rejeté

Question écrite de M. Gérard Leseul - Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique (En attente de réponse)

Question écrite de M. Gérard Leseul - Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins

Question écrite de M. Gérard Leseul - Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire (En attente de réponse)

Amendement n°000033 - APRÈS L'ARTICLE 2, insérer l'article suivant: - Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures - Retiré