M. Jacques Chiron
Sénateur | Isère
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission des finances
Informations
Né le
3 octobre 1949
(75 ans)
Activité (depuis 5 ans)
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Amendement n°50 - Article 9 -
Mesures pour le renforcement du dialogue social
- Rejeté
Lundi 24 juillet 2017 à 09h15
Cosignataire
Question écrite de M. Jacques Chiron
- Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 21 janvier 2015 à 23h00
Lutte contre l'obsolescence programmée des produits issus des métiers d'arts
Question écrite de M. Jacques Chiron
- Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 21 octobre 2015 à 22h00
Certificats qualité de l'air et véhicules hybrides
Question au Gouvernement de M. Jacques Chiron
- Finances et comptes publics
Jeudi 23 juin 2016 à 22h00
Situation économique et comptes publics
Question écrite de M. Jacques Chiron
- Développement et francophonie
Mercredi 13 avril 2016 à 22h00
Réhabilitation d'un ressortissant français détenu au Cameroun
Question écrite de M. Jacques Chiron
- Décentralisation et fonction publique
Mercredi 22 avril 2015 à 22h00
Dispositif correctif relatif aux règles du classement d'échelon consécutif à la nomination dans certains corps de catégorie A de la fonction publique de l'État
Question orale sans débat de M. Jacques Chiron
- Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 22 octobre 2014 à 22h00
Dispositifs de rénovation thermique des bâtiments portés par les collectivités territoriales
Question écrite de M. Jacques Chiron
- Économie et finances
Mercredi 4 septembre 2013 à 22h00
Taux de taxe sur la valeur ajoutée pour la gestion des déchets
Question écrite de M. Jacques Chiron
- Égalité des territoires et logement
Mercredi 12 juin 2013 à 22h00
Obligations règlementaires en matière de stationnement
Question écrite de M. Jacques Chiron
- Personnes âgées et autonomie
Mercredi 6 mars 2013 à 23h00
Situation et revendication des salariés des ADMR