M. Jacques Cornano
Sénateur | Guadeloupe
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Informations
Né le
18 novembre 1956
(69 ans)
Activité (depuis 5 ans)
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Propositions de loi (auteur)
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Nominations comme rapporteur
Questions
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Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Amendement n°1 - Article 1 -
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
- Irrecevable
Lundi 9 janvier 2012 à 10h39
Cosignataire
Amendement n°5 - Après l'Article 1er -
Ancrage territorial de l'alimentation
- Adopté
Jeudi 19 mai 2016 à 16h34
Cosignataire
Amendement n°3 - Article 4 -
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
- Adopté
Lundi 9 janvier 2012 à 10h39
Cosignataire
Amendement n°4 - Article 5 -
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
- Adopté
Lundi 9 janvier 2012 à 10h39
Cosignataire
Amendement n°2 - Article 3 -
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
- Adopté
Lundi 9 janvier 2012 à 10h39
Cosignataire
Question écrite de M. Jacques Cornano
- Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire
Jeudi 9 juin 2016
Taux d'anomalies en matière de réglementation relative à l'étiquetage énergétique
Question écrite de M. Jacques Cornano
- Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire
Jeudi 16 février 2017
Lutte contre le démarchage téléphonique
Question écrite de M. Jacques Cornano
- Finances et comptes publics
Jeudi 28 juillet 2016
Perspective de restructuration des douanes
Question écrite de M. Jacques Cornano
- Finances et comptes publics
Jeudi 26 mai 2016
Affectation à la dotation globale garantie de l'octroi de mer
Question écrite de M. Jacques Cornano
- Environnement, énergie et mer
(En attente de réponse)
Jeudi 9 mars 2017
Renouvellement de l'agrément de l'organisme de tri DASTRI