M. Jacques Grosperrin
Sénateur | Doubs
- Mandat en cours
Groupe politique : LR
Commission
Vice-Président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Informations
Né le
17 octobre 1955
(69 ans)
à Baden-Baden
Professeur agrégé à l'Université
Activité (depuis 5 ans)
862 amendement, 243 parole, 43 question, 6 loi, 1 document,Thèmes de prédilection
Aménagement du territoire :
70 amendement,
Toutes les actualités
Propositions de loi (auteur)
Propositions de loi (cosignataire)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Amendement n°4 - Après l'Article 22 -
Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte
- Rejeté
Lundi 19 mai 2025 à 15h12
Cosignataire
Amendement n°5 - Après l'Article 22 -
Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte
- Rejeté
Lundi 19 mai 2025 à 15h12
Cosignataire
Amendement n°10 - Article 3 -
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
- Adopté
Mardi 6 mai 2025 à 16h23
Cosignataire
Amendement n°10 - Article 3 -
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
- En attente
Lundi 5 mai 2025 à 15h05
Cosignataire
Amendement n°4 - Après l'Article 1er quater -
Profession d'infirmier
- Rejeté
Lundi 5 mai 2025 à 13h28
Cosignataire
Question orale sans débat de M. Jacques Grosperrin
- Santé et accès aux soins
Mercredi 16 avril 2025 à 22h00
Avenir du site de cancérologie du Mittan à Montbéliard
Amendement n°112 - Article 5 -
Contre toutes les fraudes aux aides publiques
- Rejeté
Mardi 1 avril 2025 à 16h28
Cosignataire
Amendement n°59 - Après l'Article 2 ter -
Contre toutes les fraudes aux aides publiques
- Adopté
Mercredi 2 avril 2025 à 08h47
Cosignataire
Amendement n°59 - Après l'Article 2 ter -
Contre toutes les fraudes aux aides publiques
- En attente
Mardi 1 avril 2025 à 06h52
Cosignataire
Amendement n°15 - Article 3 -
Contre toutes les fraudes aux aides publiques
- Irrecevable
Jeudi 27 mars 2025 à 08h35
Cosignataire