M. Jacques Grosperrin

Sénateur | Doubs
- Mandat en cours
Groupe politique : LR
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Commission

Vice-Président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Informations

Né le 17 octobre 1955 (70 ans) à Baden-Baden
Professeur agrégé à l'Université

Activité (depuis 5 ans)

923 amendement, 533 parole, 48 question, 7 loi, 2 document,

Thèmes de prédilection

Éducation : 317 parole, 31 amendement, 6 question, 2 document, 2 loi,
Budget : 218 amendement, 70 parole, 1 question,
Aménagement du territoire : 89 amendement, 5 parole,
Affaires étrangères et coopération : 75 amendement, 5 parole, 1 loi, 1 question,
Sport : 43 parole, 25 amendement, 5 question, 1 loi,

Contact

[email protected]
Site : https://www.grosperrin.net
Actualités Mandats Cartographie Entreprises
Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes
Amendement n°7 - Article 14 - Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Irrecevable
Lundi 15 juin 2026 à 15h46
Cosignataire
Amendement n°1 - Article 22 bis - Proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation du droit des outre-mer - Adopté
Mercredi 17 juin 2026 à 13h46
Cosignataire
Amendement n°34 - Après l'Article 23 - Proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation du droit des outre-mer - Irrecevable
Mercredi 17 juin 2026 à 13h46
Cosignataire
Amendement n°85 - Après l'Article 4 - Proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation du droit des outre-mer - Irrecevable
Mercredi 17 juin 2026 à 13h46
Cosignataire
Intervention orale - Session du 15 juin 2023 - Renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport
Mardi 16 juin 2026 à 03h41
Intervention orale - Session du 15 juin 2023 - Renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport
Mardi 16 juin 2026 à 03h41
Intervention orale - Session du 15 juin 2023 - Renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport
Mardi 16 juin 2026 à 03h41
Amendement n°5 - Article 8 - Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Adopté
Lundi 15 juin 2026 à 15h46
Cosignataire
Amendement n°6 - Article 15 - Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Adopté
Lundi 15 juin 2026 à 15h46
Cosignataire
Amendement n°10 - Après l'Article 38 - Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Irrecevable
Lundi 15 juin 2026 à 15h46
Cosignataire
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