M. Loïc Kervran

Question écrite de M. Loïc Kervran - Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

Amendement n°000105 - APRÈS L'ARTICLE UNIQUE, insérer l'article sui - Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle - En attente

Amendement n°000104 - ARTICLE UNIQUE - Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle - En attente

Amendement n°000103 - ARTICLE UNIQUE - Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle - En attente

Amendement n°000108 - APRÈS L'ARTICLE UNIQUE, insérer l'article sui - Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle - En attente

Amendement n°000102 - ARTICLE UNIQUE - Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle - En attente

Amendement n°000101 - ARTICLE UNIQUE - Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle - En attente

Amendement n°000107 - APRÈS L'ARTICLE UNIQUE, insérer l'article sui - Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle - En attente

Loi - Proposition de loi visant à protéger les mineurs dans le cadre des activités périscolaires

Amendement n°000016 - ARTICLE UNIQUE - Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation - Rejeté