M. Pascal Martin

Sénateur | Seine-Maritime
- Mandat en cours
Groupe politique : Union centriste
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Commission

Secrétaire de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Informations

Né le 7 mars 1960 (64 ans)

Activité (depuis 5 ans)

261 amendement, 64 question, 9 dossier, 4 document,

Thèmes de prédilection

Changement climatique : 90 amendement, 3 question, 1 dossier,
Énergies : 38 amendement, 1 dossier,
Sécurité publique : 38 amendement,
Aménagement du territoire : 24 amendement, 3 dossier,
Budget : 26 amendement,
Question orale sans débat de M. Pascal Martin - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique (En attente de réponse)
Mercredi 19 juin 2024 à 22h00
Responsabilité élargie des producteurs de produits et matériaux de construction bois
Question orale sans débat de M. Pascal Martin - Travail, santé et solidarités (En attente de réponse)
Mercredi 12 juin 2024 à 22h00
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
Question écrite de M. Pascal Martin - Travail, santé et solidarités (En attente de réponse)
Mercredi 5 juin 2024 à 22h00
Situation préoccupante des établissements de santé privés
Question orale sans débat de M. Pascal Martin - Intérieur et outre-mer (En attente de réponse)
Mercredi 5 juin 2024 à 22h00
Projet de révision de l'arrêté concernant les règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
Question orale sans débat de M. Pascal Martin - Intérieur et outre-mer (En attente de réponse)
Mercredi 5 juin 2024 à 22h00
Décret d'application de la loi du 21 juin 2023 visant à faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire moto
Question orale sans débat de M. Pascal Martin - Enfance, jeunesse et familles
Mercredi 3 avril 2024 à 22h00
Salaires impayés des assistantes maternelles
Question écrite de M. Pascal Martin - Transition écologique et cohésion des territoires
Mercredi 20 mars 2024 à 23h00
Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux
Question orale sans débat de M. Pascal Martin - Transition écologique et cohésion des territoires
Mercredi 27 décembre 2023 à 23h00
Date de publication du rapport relatif à l'installation obligatoire des détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation
Question au Gouvernement de M. Pascal Martin - Transition écologique et cohésion des territoires
Mercredi 6 mars 2024 à 23h00
Dispositif d'indemnisation des catastrophes naturelles
Amendement n°25 - Article 2 - Projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
Lundi 29 janvier 2024 à 10h31
Adopté