Offres
API
Connexion
M. Raphaël Gérard
Député français | Charente-Maritime (4ème circonscription)
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Renaissance
Commission
Membre de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Informations
Né le 17 octobre 1968 (57 ans) à Cirey sur Vezouze (Meurthe-et-Moselle)
Cadre supérieur (secteur privé)
Activité (depuis 5 ans)
1640 amendement,
85 loi,
60 question,
32 parole,
Thèmes de prédilection
Budget :
333 amendement,
Santé :
236 amendement,
12 parole,
11 question,
7 loi,
Justice et droit :
168 amendement,
10 loi,
4 question,
3 parole,
Aménagement du territoire :
114 amendement,
11 loi,
1 parole,
1 question,
Sécurité sociale :
83 amendement,
1 question,
Contact
[email protected]
Site :
https://www.raphaelgerard.fr
Collaborateurs
Actualités
Mandats
Cartographie
Entreprises
Toutes les actualités
Propositions de loi (auteur)
Propositions de loi (cosignataire)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Amendement n°003536 - APRÈS L'ARTICLE 7 - Accompagnement des malades et fin de vie - En attente
Vendredi 7 juin 2024 à 02h00
Cosignataire
Amendement n°000570 - ARTICLE 7 - Accompagnement des malades et fin de vie - Rejeté
Mardi 21 mai 2024 à 02h00
Cosignataire
Amendement n°002598 - ARTICLE 7 - Accompagnement des malades et fin de vie - Rejeté
Jeudi 23 mai 2024 à 02h00
Cosignataire
Amendement n°000491 - APRÈS L'ARTICLE 6, insérer l'article suivant: - Accompagnement des malades et fin de vie - Rejeté
Lundi 20 mai 2024 à 02h00
Auteur
Amendement n°000016 - ARTICLE UNIQUE - Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite - En attente
Vendredi 7 juin 2024 à 02h00
Auteur
Amendement n°000492 - ARTICLE 6 - Accompagnement des malades et fin de vie - Rejeté
Lundi 20 mai 2024 à 02h00
Auteur
Amendement n°001150 - ARTICLE 6 - Accompagnement des malades et fin de vie - Rejeté
Mercredi 22 mai 2024 à 02h00
Cosignataire
Amendement n°002596 - ARTICLE 6 - Accompagnement des malades et fin de vie - Rejeté
Jeudi 23 mai 2024 à 02h00
Cosignataire
Amendement n°002597 - ARTICLE 6 - Accompagnement des malades et fin de vie - Adopté
Jeudi 23 mai 2024 à 02h00
Cosignataire
Amendement n°002653 - ARTICLE 6 - Accompagnement des malades et fin de vie - Adopté
Jeudi 23 mai 2024 à 02h00
Cosignataire
1 / 493