M. Yves Rome
Sénateur | Oise
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission des affaires économiques
Informations
Né le
25 avril 1950
(76 ans)
à Marvejols (Lozère)
Conseiller en formation continue
Activité (depuis 5 ans)
Thèmes de prédilection
Toutes les actualités
Propositions de loi (auteur)
Propositions de loi (cosignataire)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Question écrite de M. Yves Rome
- Industrie, numérique et innovation
(En attente de réponse)
Jeudi 6 avril 2017
Fichier national de la taxe de séjour
Question écrite de M. Yves Rome
- Économie et finances
Jeudi 9 janvier 2014
Demande d'étude d'impact pour l'aménagement de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
Question au Gouvernement de M. Yves Rome
- Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 4 novembre 2015
Couverture numérique du territoire
Question orale sans débat de M. Yves Rome
- Éducation nationale
Jeudi 23 janvier 2014
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
Question écrite de M. Yves Rome
- Éducation nationale
(En attente de réponse)
Jeudi 28 novembre 2013
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
Question écrite de M. Yves Rome
- Industrie
(En attente de réponse)
Mardi 20 novembre 2012
Sollicitation pour l'organisation d'une table ronde relative au sort de l'entreprise Still Saxby dans l'Oise
Question écrite de M. Yves Rome
- Fonction publique
(En attente de réponse)
Jeudi 20 décembre 2001
Situation des lauréats de l'examen professionnel de rédacteur territorial