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Conseil Municipal - Avis Conseil municipal du lundi 8 janvier 2024 a 19h30
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Conseil municipal du lundi 8 janvier 2024 a 19h30)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Économie et finances,
} 222 (COMMUNE Avis
LC NNE Conseil municipal
Lundi 8 janvier 2024 à 19h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
| — Délibérations
Budget Assainissement ouverture anticipée de crédits 2024.
Budget Chaufferie ouverture anticipée de crédits 2024.
Budget principal ouverture anticipée de crédits 2024.
Création d’un emploi temporaire à temps non complet agent polyvalent 16h30.
Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie.
Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux avec SEMCODA. Mise à jour du règlement du cimetière.
DEMO
No
Il — Dossiers
& Présentation de la démarche nationale « zone d'accélération des énergies renouvelables »
instaurée par l'Etat et déclinable territorialement.
& Synthèse des conséquences des intempéries de mi-novembre à mi-décembre et leurs traductions par le plan communal de sauvegarde.
ill — Décisions du Maire
IV — Questions diverses
D,