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Procès Verbal - 2016 B6+Ville+de+TARTAS+–+budget+annexe+régie+des+fêtes+et+animations+–+Vote+du+budget+2016
Document publié le Samedi 2 janvier 2016 par la commune de Tartas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2016 B6+Ville+de+TARTAS+–+budget+annexe+régie+des+fêtes+et+animations+–+Vote+du+budget+2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
ant unique
h dure. 1 070
Reçu on prbfecture, 1e arto4r
DEPARTEMENT DES LANDES de C s
{1 démission : Laurine COUFFIGNAL) 2
COMMUNE DE TARTAS Nombre de présents ë 18 ARRONDISSEMENT DE DAX Nombre de votants ë 21 Date de convocation 31/03/2016
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du $ avril 2016
— oo — L'an deux mille seize, le cinq avril, le Conseil Municipal de la Commune de TARTAS, s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. BROQUÈRES Jean-François, Maire.
Etaient présents : MM. BROQUERES (a procuration pour Mme COURROS), LAMOTHE, Mme DEGOS, MM. DUBOS, MARSAN, Mmes BRUGAT, DARGELOSSE, M. BRUEY, Mme ULMANN, MM. LAFOURCADE, GAILLARDET (a procuration pour M. DUCASSE), Mme CHAPUIS, MM. DUBUN, GOSSELIN, Mme GARRIDO, MM. DUPLA (a procuration pour Mme THIEBLIN), TAUZIA, Mme DAUGREILH.
Etaient excusés : Mme COURROS (a donné procuration à M. BROQUERES), M. DUCASSE (a donné procuration à M. GAILLARDET), Mme DUBOIS-MAURY, Mme THIEBLIN (a donné procuration à M. DUPLA).
Un scrutin a eu lieu, Mme DARGELOSSE Noémie a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire.
Séance B
Délibération n°6
DELIBERATION
Rapporteur : Mme DEGOS
Obiet : Budget Annexe Régie des Fêtes et Animations - Examen et Vote du budget 2016
Sur proposition du Conseil d'exploitation qui s'est réuni en date du 11 février 2016, et avis favorable du bureau des adjoints en date du 30 mars dernier, il est proposé à notre assemblée d'adopter le budget primitif 2016 du budget annexe de la régie municipale des fêtes et animations.
Après en avoir délibéré
Oui l'exposé du rapporteur
LE CON IL MUNICIPAL
A Punanimité
ADOPTE le budget primitif 2016 du budget annexe de la régie municipale des fêtes et anima
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.