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unknown - ST2025 177 rue Maryse Bastié ESPACE ALBERT CAMUS P
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Arrêté - ST2026 021 rue Maryse Bastié PÔLE EN SCÈNES ESPACE
Arrêté - ATM2026 009 cheminement Yvette Bravant rue Albert
Acte - Plan DA Albert Camus
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bron.
Lien du pdf (Acte - Plan DA Albert Camus)
Thèmes du document : Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
Commune
:
069029
Bron Numéro
d'ordre
du
document
d'arpentage
Document
vérifié
et numéroté
le
A Par.
MODIFICATION
DU
PARCELLAIRE
CADASTRAL
D'APRES
UN
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
(DGFiP)
CERTIFICATION
à
(Art.
25
du
décret
n°
55
471
du
30
avril
1955)
Le
présent
document,
certifié
par
les
propriétaires
soussignés
(3)
a été
établi
(1)
:
B - En
conformité
d'un
piquetage
:
09/09/2022...
…..Pffectué
sur
le terrain
;
te-
part
L
Section:
c3
F
k
°
Feuille(s)_:
03
Les
propriétaires
déclarent avoir pris connaissance
des
informations
portées
Qualité
du
plan
:
non
régulier
au
dos
de
la chemise
6463.
Echelle d'origine
: 1/2000
le 09/09/2072...
Echelle
d'édition
:
1/2000
Date
de
l'édition
:
13/06/2003
Cachet
du
rédacteur
du
document :
Document
dressé
par
Charine.THOMAS. à.LYON3..... Date
09/09/2022...
Signature
:
{1) Rayerles mentions inutles. La formule À n'est applicable que dans le cas d'une esquisse
(plan rénové par vaie de mise
à jour) dans la fomnule B
les propriétaires peuvent avor effectué eux-mêmes le piquetage,
(2) Quotié de le personne agréée {géomètre expert Inspecteur, géomètre ou technicien reaité du cadastre. etc). (3) Préoser les noms et auaités du signataire s'il est diférant du propriétaire (mandataire. avoué représentant qulfié de l'autonté expropriant.
190136D
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Commune
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Métropole
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Commune
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