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Déliberation - 2025 62 avenant 2 lot 2 marche voirie 1170243
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 62 avenant 2 lot 2 marche voirie 1170243)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
005-210500468-20250327-2025062-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 02/04/2025]
Extrait
du
registre
des
délibérations
Du
Conseil
Municipal
De
la
Commune
d’EMBRUN
Séance
du
27
Mars
2025
ee
0
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
Vingt
Sept
Mars
à
18h00,
Délibération
n°
2025-62
R
Le
conseil
municipal
de la commune
d'EMBRUN,
Objet
: Avenant
n°2
lot n°2
Légalement
convoqué
le Dix
Sept
Mars
deux
mille
vingt-cinq
marché
voirie
à la Salle
de la Manutention,
Sous
la présidence
de
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Maire,
Secrétaire
de
séance:
Madame
Ouria
BLANCHET,
à
l’unanimité Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
votants
: 29
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Madame
Ouria
BLANCHET,
Monsieur
Bernard
FANTI,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Madame
Jehanne
MARROU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Madame
Barbara
GASQUET,
Monsieur
Patrice
RENOUF,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Monsieur
Robert
PELLISSIER,
Madame
Véronique
CONSTANS.
Représentés
:
Madame
Wiebke
SILVE
donne
pouvoir
à Madame
Audrey
CEARD
Monsieur
Christian
COULOUMY
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
PARPILLON
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Madame
Zoïa
DEPEILLE
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
donne
pouvoir
à Monsieur
Robert
PELLISSIER
Monsieur
Pierre
BRUYAT
donne
pouvoir
à Madame
Véronique
CONSTANS
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS
donne
pouvoir
à Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA.
Madame
le
Maire
le
marché
de
voirie
communale,
et
plus
particulièrement
le
lot
n°
2
relatif
au
revêtement,
a été
attribué
en
mai
2023
à l’entreprise
ROUTIÈRE
DU
MIDI,
située
Route
de
Marseille
à 05000
GAP.
En
mars
2024,
une
première
modification
a
été
apportée
par
avenant
afin
de
remplacer
le
montant
maximal
des
travaux
HT
par
an
par
un
montant
maximal
HT
sur
l’ensemble
de
la
durée
du
marché,
soit
trois
ans.
Cette
modification
concernait
à la fois
le lot
n°
1 et le lot n°
2.
La
modification
n°
2,
objet
de
la
présente
délibération,
concerne
l’augmentation
du
montant
maximal
des
travaux
sur
la
durée
du
marché
pour
permettre
la
réalisation
rapide
de
travaux
de
revêtement
de
voirie
rendus
nécessaires.
Cela
représente
un
montant
supplémentaire
de
60
000
€
HT,
soit
une
augmentation
de
10
%.
Ainsi,
le
montant
du
marché
passe
de
600
000,00
€ HT
à 660
000,00
€ HT.
La
Commission
MAPA,
réunie
le
lundi
24
mars
2025,
à
émis
un
avis
favorable
à
ces
travaux
supplémentaires. Vu
le code
de
la commande
publique,
Vu
l'avis
de
la
Commission
MAPA
du
24
mars
2025,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°
2020.99
R
du
29
juin
2020
portant
sur
les
délégations
à
Madame
le Maire,
Madame
le Maire
entendu,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
°
Autorise
Madame
le Maire
à signer la modification
n°2
avec
l’entreprise
ROUTIÈRE
DU
MIDI
e
Dit
que
les
dépenses
seront
prises
sur
l'opération
0132
du
budget
général.
Fait
à Embrun,
Le
28
Mars
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD
a