Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du conseil municipal du 08 07 2025
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 06 08 2024
Convocation - Convocation du conseil municipal du 17 05 2024
Convocation - Convocation du conseil municipal du 05 09 2023
Conseil Municipal - Compte redu du conseil municipal du 06 06 18
Convocation - Convocation du conseil municipal du 09 05 2023
Convocation - Convocation du conseil municipal du 07 02 2023
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2020
Convocation - Convocation du conseil municipal du 12 06 2026 1
Convocation - Convocation du conseil municipal du 09 04 2024
Convocation - Convocation du conseil municipal du 06 08 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sames.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 06 08 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Transports,
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
SAMES,
le 02
AOÛT
2024
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MAIRIE
DE
MUNICIPAL
DE
SAMES
S
AMES
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
de
SAMES,
qui
se
déroulera
:
>
Mardi
06
aout
2024
à
19h30
—
mairie
de
SAMES
Je
compte
sur
votre
présence
et vous
en
remercie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Le
Maire,
ORDRE
DU
JOUR
Délibérations
:
>
1)
Vente
de
la commune
à la SCI
terre
neuve
représente
par
M.
Arnaudin
Pierre.
2}
Demande
de
subvention
pour
les
travaux
de
la
mairie
de
la
bibliothèque
et
des
appartements.
3)
Approbation
de
la modification
n°1
du
PLU
de
Sames.
4)
Location
saisonnière
du
studio
de
la
station
de
monte
des
Haras
de
Sames.
Fixation
du
tarifà compter
du
06
août
2024.
5)
Achat
de
terrain
par
la
commune
à
M.
Siméon
denis.
6)
Restitution
de
la
caution
appartement
N°3
à
M.
Auriol
Mathis
Questions
diverses
:
1)
Proposition
d'installation
supérette
API
.
2)
DM
au
compte
2181
de
L'opération
11221
achat
et
travaux
maison
du
bourg
à l'opération
14418
aménagement
cimetière
pour
un
montant
de
7624.80
achèvements
des
travaux.
75
route
de
Saint-Jean
- 64520
SAMES
- Tél.
05
59
56
06
82
- E-mail
: mairie@sames64.fr