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Document publié le Mardi 13 juin 1989 par la commune de Soirans.
Lien du pdf (PLU - Annexes - info lin 19 00)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
COMMUNE DE :
SUIRANS
D
27 = PLAN LOCAL D'URBANISME
ANNEXES SANITAIRES 7.A1 Plan annexes sanitaires d'adduction d'eau potable au 1/1000
7.A2 Plan annexes sanitaires du réseau d'eaux usées au 1/1000
REVISION Modifications - Révisions -Mises à jour :
GENERALE N°2
-POS approuvé le 13 juin 1989
Approuvée le : -Révision générale n°1 approuvée le 6 septembre 1996
17 juin 2009 -Mise à jour par arrété du 26 mars 1999
-Révision générale prescrite le 12 décembre 2001
-Projet arrêté le 16 octobre 2007 _:
PIECE N0
7.À dy
Document réalisé par : PRÉFECTURE DE LA CÔTE-D'OR
Bureau Déposé le :
I |. « Aménagement 25 JUIN 2009 et d'Urbanisme
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Indl_ Date Etabli par Visa | Norure des modifications Vérifie visa | Approuve Visa |?
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CARRE BORGNE
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INCIDENT DEGRILLEUR TAMPON/AVALEIR COMMUNE DE :
SUIRANS
D)
__1
PLAN LOCAL D'URBANISME
NOTE SANITAIRE
REVISION
GENERALE N°2
Approuvée le:
17 juin 2009
-POS approuvé le 13 juin 1989
Révision générale n°1 approuvée le 6 septembre 1996
-Mise à jour par arrété du 26 mars 1999
-Révision générale prescrite le 12 décembre 2001
-Projet arrêté le 16 octobre 2007
Modifications - Révisions -Mises à jour :
| D
PIECE NO
+) DOCUMENT TEXTE 7.A.3
XL LR PRÉECTURE DE LA Oro —
Déposé le :
y 25 JUIN 2009
AUS Re NOTE SANITAIRE
Eau potable
La Commune de Soirans dépend du Syndicat Intercommunal de la plaine inférieur
de la Tille dont le réseau est affermé à la Société d’ Aménagement Urbain et Rural (SAUR).
Le syndicat intercommunal ne connaît pas de problème quantitatif au niveau de la
production et de la distribution d’eau potable. L’eau est prélevée dans deux nappes
différentes, une nappe superficielle à TRECLUN et une nappe profonde à CHAMPDOTRE
avant d’être mélangée et distribuée à partir du Château d’eau de CHAMPDOTRE. Le
mélange est nécessaire pour atteindre un seuil acceptable de nitrates.
La distribution est assurée à partie d’une « épine dorsale » en conduite de 200mm
qui passe rue des Croichottes, puis Grande Rue et route nationale n°5 entre le carrefour de la
rue du Canal et le chemin de la pièce au Pommier.
Sur cette conduite structurante se greffe l’alimentation du lotissement en diamètre
125 mm et des extensions en diamètre 80mm qui desservent les écarts.
L’ensemble du bâti est actuellement desservi. Il n’y a aucun problème quantitatif
de ressource.
Il n'existe pas de problèmes particuliers relatifs à la défense incendie.
Assainissement
Le syndicat Intercommunal de la plaine inférieur de la Tille est également
compétent pour l’assainissement avec la SAUR comme société fermière.
Le réseau d’assainissement est de type séparatif. Les études de zonage
d’assainissement sont en cours.
Eaux usées :
L'ensemble des constructions bénéficie de l’assainissement grâce à un maillage de conduite de 200 mm.
Les effluents sont collectés au point bas du village à proximité de l’église, et sont ensuite refoulés et traités dans la station d’épuration intercommunale de Pluvet. Celle-ci a une capacité de traitement de 5000 EH depuis de récents travaux. Elle a été agrandie en prévision de la croissance des communes qu’elle dessert en raison du potentiel, notamment économique, qu’apporte la desserte par l’autoroute A 39. Elle est de type bassin de décantation et d’aération.
La STEP de Pluvet est limitée en ce qui concerne la valorisation agricole des
boues issues du traitement des eaux usées en raison notamment d’une capacité de stockage des boues insuffisante sur la STEP. Cette capacité ne permettant pas de couvrir les périodes où l’épandage est interdit, la capacité de stockage et / ou le recours à une autre filière de
valorisation des boues doit donc être recherchée avant toute augmentation de la population raccordée.
Par ailleurs, la station d’épuration apparaît globalement en surcharge organique par rapport à sa capacité nominale. Compte tenu de ces éléments et en l’état actuel de la station d’épuration, il n'apparaît pas souhaitable de permettre une trop forte charge reçue sur celle-ci liée à une augmentation de la population raccordée ou au raccordement des établissements liés à la zone d’activité en projet de la future zone AUE.
Dans un courrier du 26 mars 2008, le syndicat intercommunal de la Plaine inférieure de la Tille a indiqué qu’il a entamé les études pour la réalisation de son schéma
directeur d’assainissement et que dans le cadre de cette étude les documents d’urbanismes en cours d’élaboration serviront de base à la réflexion et les charges issues du développement projeté des communes seront prises en compte.
Il indique également s’agissant des projets communaux que dans le cas spécifique à la Commune de Soirans, étant donné que la zone d’activité projetée sera pourvue de sa propre installation d’eaux usées, celle-ci ne surchargera pas le réseau existant.
Le PLU en terme d’habitat ne prévoit que 80 logements supplémentaires d’ici dix ans environ, ce qui représente une charge supplémentaire tout à fait modeste pour la station d’épuration.
En outre les opérations d’habitat étant soumises à opération d’ensemble, cela créera une certaine rétention foncière et les nouveaux projets d’urbanisation ne seront pas raccordés avant plusieurs années (organisation des propriétaires ou acquisition par un aménageur, montage des dossiers d’autorisation d’aménager, réalisation des travaux de viabilité et enfin réalisation des constructions).
Le calendrier de développement de la Commune de Soirans sera donc compatible avec le calendrier des études et de travaux de la station de Pluvet.
Eaux pluviales :
La collecte des eaux pluviales pose parfois problème. Ce dernier parfois est saturé, ce qui provoque des débordements dans la Grande Rue.
Il existe un équipement de traitement des eaux pluviales mais pas de rétention. Une étude globale est en cours sur la Commune pour réaliser un diagnostic précis et proposer des solutions.
Les plans de réseaux d’eau potable et d’assainissement fournis par la SAUR figurent en annexe du PLU