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Procès Verbal - DEL02 0521 Constitution Commission Finances et groupes reflexion thematiques
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Frohmuhl.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL02 0521 Constitution Commission Finances et groupes reflexion thematiques)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
1
Département du Bas-Rhin
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 21 mai 2026
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents : titulaires : 52 + 3 Pouvoirs suppléants : 2
Secrétaire de séance : M. M. OSTER
Sous la présidence de M. F. ENSMINGER
PRESENTS : M. T. SPACH, Mmes L. JOST-LIENHARD, D. HAMM, MM. P. DONMEZBAS, C. KILIAN, Mme V. LAFORGUE, M. P. MICHEL, Mme S. LANDOLT , MM. D. ETTER, F. ENSMINGER, Mmes H. GRAN, S. GANGLOFF, M. R. ADAM - Suppléant -, Mme C. NISS - Suppléante -, MM. G. REUTENAUER, H. DOEPPEN, Mme F. BRACH, M. P ESCHENBRENNER, Mme E. MATHIS, M. J.-M. KRENER, Mme E. SCHLEWITZ, M. M. DANNER, Mme S. SCHNELL, MM. G. THIRIET, J.-M. BALTZER, C. WINDSTEIN, Y. KLEIN, P. GANGLOFF, A. DANNER, R. SCHMITT, D. VOGT, Mme M.-C. PESCE GOETZMANN, MM. J.-M. HOERTH, H. STEGNER, Mme C. DURRMEYER-ROESS, MM. M. MAGNANI, F. VOGLER, C. FAUTH, L. WALTER, F. DE FIGUEIREDO, S. LEICHTWEIS, Y. BALTZER, A. BAUER, B. KRIEGER, M. KRAPFENBAUER, M. OSTER, J.-C. BERRON, Q. BREFI, J. LEFEVRE, C. EICHWALD, Mme V. DA SILVA ADRIANO, MM. F. SCHILL, C. DORSCHNER, J.-M. REICHHART.
EXCUSES : M. F. STAATH - Pouvoir à Mme D. HAMM -, Mme L. DORN - Pouvoir à M. P. DONMEZBAS -, MM. E. WAGNER, D. FOLLENIUS, P. KOEHLER, R. LETSCHER, Mme C. DOERFLINGER - Pouvoir à M. J.-M. REICHHART -, M. S. CUNRATH.
Délibération n°2 : Constitution d’une Commission des Finances et de groupes de réflexion thématiques
Rapporteur : M. F. ENSMINGER
Vu l’article L2541-8 du code général des collectivités territoriales,
Vu les propositions du Président,
Vu l’avis favorable du Bureau,
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
* de CREER une Commission des Finances, placée sous la responsabilité de M. Claude WINDSTEIN, 8ième Vice-Président, et les Groupes de Réflexion (GR) suivants :
Sous la responsabilité de Hans DOEPPEN, 1er Vice-Président
GR Bâtiments intercommunaux
Sous la responsabilité de Jean-Claude BERRON, 2ième Vice-Président
GR Culture
GR Château de Lichtenberg
Sous la responsabilité de Laurence JOST-LIENHARD, 3ième Vice-Présidente
GR Service public de la petite enfance
GR Parentalité
GR Solidarité
GR Jeunesse
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20260521-20260521D2-DE
Date de télétransmission : 26/05/2026
Date de réception préfecture : 26/05/2026 2
Sous la responsabilité de René SCHMITT, 4ième Vice-Président
GT Voirie / Eclairage public
GT Piscines
Sous la responsabilité de Pierre GANGLOFF, 5ième Vice-Président
GR Communication
Sous la responsabilité de Alain DANNER, 6ième Vice-Président
GR Développement économique
GR Mobilités alternatives
Sous la responsabilité de Christian DORSCHNER, 7ième Vice-Président
GR Urbanisme et respect du ZAN
GR Environnement
Sous la responsabilité de Claude EICHWALD, 9ième Vice-Président
GR Habitat / Bâti ancien
* de PRÉCISER que les Conseillers communautaires pourront s’inscrire jusqu’au 1er juin 2026 dans la Commission et/ou le(s) groupe(s) de réflexion de leur choix via le formulaire suivant : Inscription aux Groupes de Réflexion CCHLPP – Remplir le formulaire
Certifié exécutoire
Pour extrait conforme,
Martial OSTER Fabrice ENSMINGER
Secrétaire de séance Président