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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Cabrières-d'Avignon.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Légende :
Enveloppe du risque inondation
Enveloppe du PPRif du Massif des Monts de Vaucluse Ouest
Emplacements réservés
| Zone non aedificandi
Périmètre de mixité
Risque géologique
VIEN
un
ne
eZ
_— eZ
CQ
n: S; vs CT
s DO) )] Espaces boisés classés
DEPARTEMENT ou VAUCLUSE Ÿ
nn y 1 Eléments naturels identifiés au titre de l'article L.151-23 du CU : à e
Eléments boisés (identifiés “EV")
Plan Local d'Urbanisme
© Zone humide
SOIIHA Modification simplifiée n°1 SOLIDAIRES POUR L'HABITAT Bâtiment identifié au titre de l'article L.151-11 du CU :
PLAN DE ZONAGE k VAUCLUSE
Changement de destination pour de l'habitat Conçu par | COMMUNE
Dressé par | SOLIHA Vaucluse
CMIROUX | Directrice # Changement de destination pour de l'habitat d'espaces
sans affectation situés dans des bâtiments d'habitation JB.PORHEL | Responsable pôle Urbanisme GJUDAS Assistant d'études urbanisme Echelle : 1 / 5000
27/09/2023 . . à
De Changement de destination pour de l'entrepôt
Eléments bâtis identifiés au titre de l'article L.151-19 du CU :
À À À Mur de la Peste
TT À | . A
| Secteurs concentrant des ouvrages de pierre sèche
Hameau de Coustellet - échelle 1/2500
A
Quartier de Lise - échelle 1/2500
$
EMPLACEMENTS RESERVES
N° - Destination - Bénéficiaire - Superficie
or
1- Réalisation d'un giratoire pour la Déviation sud de Coustellet - CD 84 - 8 000m?
2- Création d'une voie piétonne - Commune - 1 560m?
3- Elargissement partiel d'un chemin - Commune - 376m?
4- Création d'une voie piétonne - Commune - 370m?
5- Réalisation d'une voie piétonne du quartier de Lise au hameau de Coustellet - Commune - 2 540m?
6- Réalisation d'une voie piétonne du village au hameau de Coustellet - Commune - 6 450m?
7- Création d'une voie d'accès à la carrière - Commune - 1 050m?
8- Sécurisation d'un virage Chemin des Ecoliers - 105m?
9- Création d'une voie piétonne - Commune - 380m?
10- Création d'une voie piétonne - Commune - 970m?
11- Création d'une voie piétonne - Commune - 330m?
12- Bassins de rétention - Commune - 25 000m?
13- Espace de convivialité : Aire de stationnement, aire de jeux et espaces verts - Commune - 7 100m?
14- Elargissement d'un chemin - Commune - 270m?
15- Elargissement d'un virage - Commune - 30m?
16- Création d'une voie piétonne - Commune - 500m?
17- Elargissement du virage entre la RD 900 et la RD 2 - Commune - 34m?
Secteur où les programmes de logements doivent comporter, en application de l'article L.151-15 du CU, un pourcentage de catégories de logements dans le respect des objectifs de mixité sociale, en précisant ces catégories.
Pour toute constructions à usage d'habitat supérieures ou égales à 3 logements et/ou 3 lots et/ou dont la surface de plancher est supérieure ou égale à 300m2, 20% minumum du nombre Secteur UB de logements créés sera affecté à du logement locatif social
Les logements PLS ne devront pas représenter plus du tiers des logements affectés à du logement locatif social.
Pour toute constructions à usage d'habitat supérieures ou égales à 5 logements et/ou 5 lots et/ou dont la surface de plancher est supérieure ou égale à 600m2, 20% minumum du nombre Secteur UC de logements créés sera affecté à du logement locatif social
Les logements PLS ne devront pas représenter plus du tiers des logements affectés à du logement locatif social.
20% minimum du nombre de logements créés sera affecté à du logement locatif social. Secteur 1AU Les logements PLS ne devront pas représenter plus du tiers des logements affectés à du logement locatif social.
Le
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DEPARTEMENT pu VAUCLUSE
SOIIHA SOLIDAIRES POUR L'HABITAT VAUCLUSE
Conçu par
Dressé par
C.MIROUX
JB.PORHEL
GJUDAS
COMMUNE
SOLIHA Vaucluse
Directrice
Responsable pôle Urbanisme
Assistant d’études urbanisme
ATEN 7202
Plan Local d'Urbanisme
Modification simplifiée n°1
PLAN DE ZONAGE
OISEAU
PET E)
Légende :
Enveloppe du risque inondation
Enveloppe du PPRif du Massif des Monts de Vaucluse Ouest
Emplacements réservés
| Zone non aedificandi
Périmètre de mixité
Risque géologique
© Oo ( Espaces boisés classés
Eléments naturels identifiés au titre de l'article L.151-23 du CU :
Eléments boisés (identifiés “EV")
© Zone humide
Bâtiment identifié au titre de l'article L.151-11 du CU :
+ Changement de destination pour de l'habitat
we # Changement de destination pour de l'habitat d'espaces
sans affectation situés dans des bâtiments d'habitation
De Changement de destination pour de l'entrepôt
Eléments bâtis identifiés au titre de l'article L.151-19 du CU :
À À À Mur de la Peste
LU" Secteurs concentrant des ouvrages de pierre sèche
EMPLACEMENTS RESERVES
N° - Destination - Bénéficiaire - Superficie
1- Réalisation d'un giratoire pour la Déviation sud de Coustellet - CD 84 - 8 000m?
2- Création d'une voie piétonne - Commune - 1 560m?
3- Elargissement partiel d'un chemin - Commune - 376m2?
4- Création d'une voie piétonne - Commune - 370m?
5- Réalisation d'une voie piétonne du quartier de Lise au hameau de Coustellet - Commune - 2 540m?
6- Réalisation d'une voie piétonne du village au hameau de Coustellet - Commune - 6 450m?
7- Création d'une voie d'accès à la carrière - Commune - 1 050m?
8- Sécurisation d'un virage Chemin des Ecoliers - 105m?
9- Création d'une voie piétonne - Commune - 380m?
10- Création d'une voie piétonne - Commune - 970m?
11- Création d'une voie piétonne - Commune - 330m?
12- Bassins de rétention - Commune - 25 000m?
13- Espace de convivialité : Aire de stationnement, aire de jeux et espaces verts - Commune - 7 100m?
14- Elargissement d'un chemin - Commune - 270m?
15- Elargissement d'un virage - Commune - 30m?
16- Création d'une voie piétonne - Commune - 500m?
17- Elargissement du virage entre la RD 900 et la RD 2 - Commune - 34m?
Secteur où les programmes de logements doivent comporter, en application de l'article L.151-15 du CUÙ, un pourcentage de catégories de logements dans le respect des objectifs de mixité sociale, en précisant ces catégories.
Pour toute constructions à usage d'habitat supérieures ou égales à 3 logements et/ou 3 lots et/ou dont la surface de plancher est supérieure ou égale à 300m2, 20% minumum du nombre de logements créés sera affecté à du logement locatif social
Les logements PLS ne devront pas représenter plus du tiers des logements affectés à du logement locatif social.
Secteur UB
Pour toute constructions à usage d'habitat supérieures ou égales à 5 logements et/ou 5 lots et/ou dont la surface de plancher est supérieure ou égale à 600m2, 20% minumum du nombre de logements créés sera affecté à du logement locatif social
Les logements PLS ne devront pas représenter plus du tiers des logements affectés à du logement locatif social.
Secteur UC
20% minimum du nombre de logements créés sera affecté à du logement locatif social. Les logements PLS ne devront pas représenter plus du tiers des logements affectés à du logement locatif social.
Secteur 1AU