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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 3 juillet 2025 a 19 h 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Justice et droit,
: HLLÈDE
CLISSON g
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 27 juin 2025
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 3 juillet 2025 à 19 h 30
au Cercle Olivier de Clisson.
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025
ADMINISTRATION GENERALE
1: INTERCOMMUNALITE
SIVU de la Petite Enfance
+ Rapport d'activités - année 2024 - présentation
2. COMMANDE PUBLIQUE
Délégation de service public
» Gestion du complexe cinématographique « Le Connétable » - définition du mode de gestion et lancement de la procédure - approbation
8. COMMANDE PUBLIQUE
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5: RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
, Service « informatique / systèmes d'information » - mise en place d'un contrat d'apprentissage -
autorisation CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
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7. URBANISME
Droit de préemption commercial
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ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde de commerce de proximité - modification du périmètre - lancement de la procédure
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
8. CULTURE
Programmation culturelle saison 2025 - 2026
+ Présentation de l'acte 1 de la saison culturelle et fixation des droits d'entrée aux spectacles
9. CULTURE
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» Clisson Vintage - convention d'objectifs et de moyens - année 2025 - approbation
AFFAIRES DIVERSES
Laurence Lunea
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse
personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Ilest rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au Service
‘Secrétariat général’ de la Mairie,
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