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Déliberation - 999 liste des deliberations 10.01.2024
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Cahagnes.
Lien du pdf (Déliberation - 999 liste des deliberations 10.01.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE CAHAGNES
- 14240 -
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2024
L’an deux mil vingt quatre, le dix janvier, à vingt heures, suite à la convocation adressée le 05 janvier 2024 par Monsieur le Maire et affichée le même jour, le Conseil Municipal s’est réuni, à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Guillaume DUJARDIN, Maire.
Étaient présents : M. Guillaume DUJARDIN, Maire ; Mme Sandra LEMARCHAND, Mme Pascale GASNIER-MENANTEAU, adjoints ; M. Philippe LEMARDELÉ, Mme Céline MATHELIER, Mme Karine FRANÇOIS, Mme Catherine MOUTEL, M. Jean Marie MAHIEU, M. Antoine HAY, M. Sébastien KOSLOFF et Mme Hélène MOREAU, conseillers municipaux ;
Étaient absents et représentés : M. Georges LÉVÊQUE a donné pouvoir à Mme Pascale GASNIER- MENANTEAU, Mme Emmanuelle BEIGNON a donné pouvoir à Mme Céline MATHELIER, M. Mickaël HAUSSIN a donné pouvoir à Mme Sandra LEMARCHAND.
Était absent : M. Frédéric THOMASSE
Nbre de conseillers en exercice : 15 Nbre de présents : 11 Nbre de votants : 14 Secrétaires de séance : Mme GASNIER-MENANTEAU et Mme Sandra LEMARCHAND.
Numéro Objet Sens des votes
Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2023. Approuvé
20240110 - 01 Autorisation d’ouverture de crédits en section
d’investissement.
Approuvé
20240110 - 02 Demande de subvention auprès de la FFF pour un projet
de terrain de foot à 5.
Approuvé
20240110 - 03 Demande de subvention auprès de l’ANS pour un projet
de terrain de foot à 5.
Approuvé
20240110 - 04 Modalités de réalisation des heures supplémentaires et
complémentaires.
Approuvé
20240110 - 05 Mise en place du télétravail. Approuvé
20240110 - 06 Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles
maternelle et élémentaire
Approuvé
20240110 - 07
Signature de la convention avec l’Etablissement Public
Foncier de Normandie relative à une étude pré-
opérationnelle du site de l’ancienne cidrerie
Approuvé
Affichée à la porte de la mairie et publiée sur le site internet de la commune le 16 janvier 2024.
Tous les documents sont consultables au secrétariat de mairie.