Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
PLU - Annexes - Secteur sauvegardé
Document publié le Mardi 4 février 2020 par la commune de Rochepot.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Secteur sauvegardé)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
5.ANNEXES
5.2. Plan du réseau d'alimentation en eau potable
Village et écarts au 1 / 2 000 ème
REVISIONS, MODIFICATIONS ET MISES A JOUR
P i è c e n ° 5.2.
Plan cadastral actualisé en avril 2012
"Origine cadastre (C) - DGFIP - Droits de l'Etat réservés - 2012 "
PLAN LOCAL D'URBANISME I NITIATIVE
A ménagement et
D éveloppement
Adresse : 4, passage Jules DIDIER 70000 VESOUL - Fax : 03.84.75.31.69.
Tel : 03. 84. 75. 46. 47 - e-mail : initiativead@orange.fr
Tél : 03. 81. 83. 53. 29 - e-mail : initiativead25@orange.fr
initiative
COMMUNE DE
LA ROCHEPOT Département de la Côte-d'Or
Légende
Canalisation d'eau potable Borne incendie
Arrêté par délibération du Conseil Municipal : Approuvé par délibération du Conseil Municipal :