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Ordre du Jour - convoc ODJ CM 14.12.20
Document publié le Mercredi 9 décembre 2020 par la commune d'Azay-sur-Cher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ CM 14.12.20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
Azay-sur-Cher, le 9 décembre 2020
Le Maire d'Azay-sur-Cher
N/Réf. : JA/SL
Objet : Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher Collègue,
En votre qualité de Membre, j'ai l'honneur de vous convier à prendre part à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra exceptionnellement au complexe Revaux Foucher (avec port du masque obligatoire)
le lundi 14 décembre 2020 à 20h30.
Vous voudrez bien trouver, en pièce jointe, l’ordre du jour ainsi que différents documents préparatoires.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur à l'assurance de ma considération distinguée.
ATEN Le Maire,
Janick ALARY
Mairie d'AZA Y-sur-CHER — 17 Grande Rue — 37270 AZA Y-SUR-CHER Tél : 02 47 45 62 40 — Fax : 02 47 45 62 49
Courriel : accueilmatrie-azaysurcher.fr — Site : www.matrie-azaysurcher.fr COMMUNE Conseil Municipal
1
2.
complexe Revaux Foucher
Lundi 14 décembre 2020
20h30
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2020
Information sur la délégation de l’article L2122-22 du CGCT
FINANCES /MARCHES PUBLICS
3. Adoption des tarifs du cimetière communal - application à compter du 1* janvier 2021
4 Attribution des subventions bonus aux associations - année 2020
5. Passage à la nomenclature M57 : approbation du règlement budgétaire et financier de la
commune
6. Passage à la nomenclature M57: modalités de gestion des amortissements en M57: adoption des durées d'amortissement, dérogation à la règle de calcul prorata temporis (option pour l'amortissement linéaire), fixation du seuil des biens de faible valeur
7. Passage à la nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d'investissement
8 Passage à la nomenclature M57: approbation du choix de provisions pour risques et
charges
9. Demande de subvention DETR ou DSIL 2021 et autres fonds spéciaux (Etat) - opération
CRF
10. Demande de subvention F2D 2021 (Conseil départemental) - opération CRF
11. Demande de subvention Région via le CRST Pays Loire Touraine - opération CRF -
tranche ferme 2020
12. Demande de subvention FEDER - AAP bâtiment démonstrateur - opération CRF
globale
CULTURE
13. Remboursement des frais de personnel de Véretz - action culturelle Sud Cher -
années 2019 et 2020
INFORMATIONS GENERALES
14. Informations générales
Mairie d'AZA Yesur-CHER — 17 Grande Rue — 37270 AZA Y-SUR-CHER Tél : 02 47 45 62 jo — Fax : O2 47 45 62 49
Courriel : accueil(Ornairie-azaysurcher.fr — Site : www.mairie-azavsurcher.fr