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Convocation - convocation CM 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mazaye.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Exploration spatiale,
Mazayes,
le
14
mars
2024,
MAIRIE
DE
MAZAYES
Le
Bourg
63230
MAZAYES
04.73.88.90.95
04.73.88.62.35
mairie.mazayes(@orange.fr
CONVOCATION
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
le
:
Vendredi
22
mars
2024
à 19
heures
30.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Patrick
DURAND.
Ordre
du
jour :
Session
Ordinaire.
Location
de
terrains
communaux
et sectionaux
: nouvelles
attributions
Modification
du
barème
du
RIFSEEP
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
Adhésion
à la prestation
d’une
mission
de
remplacement
en
secrétariat
du
CDG63
Remboursement
de
frais
Subvention
école
pour
voyage
scolaire
Prise
en
charge
transport
scolaire
pour
activité
piscine
Taux
d'imposition
2024.
Préparation
budget
primitif
2024.
© © e@ e@ © © © e © e
Divers.
Je
soussigné..…..................…........… , Conseiller
Municipal,
Adjoint,
Maire(1)donne
Pouvoir
à
, Conseiller
Municipal,
Adjoint,
Maire(1)pour
prendre
Toute
décision
et
émettre
tout
vote
en
mon
nom
lors
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
MAZAVES
QU
sssssisimnsiinens Sur
les
points
de
l'ordre
du
jour.
(1)
rayer
la mention
inutile.
Signature
obligatoire.