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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 120502 12 DIV Acquisition de Materiel et Travaux Divers
Document publié le Mercredi 2 mai 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 120502 12 DIV Acquisition de Materiel et Travaux Divers)
Thèmes du document : Industrie, Famille, Économie et finances,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U P I É M O N T O L O R O N A I S
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 02 MAI 2012
Présents : MM. BERNOS, Mme BARRERE, MINJUZAN, PAILLAS, LEES, IDOMENEE, URRUSTOY, BEDECARRAX, Mme ANCHEN, Mme SAGE, TEULADE, GIMENEZ, LOUSTAU, IDOIPE, SARASOLA, VALIANI, Mme FABRE, SOUMET, REY, CARSUZAA, LAURONCE, MENE-SAFRANE, LOUSTALET, UTHURRY, GAILLAT, Mme QUEHEILLE, BRUGIDOU, Mme BARBET, Mme PEBEYRE, Mme YTHIER, BAREILLE, MALEIG, BITAILLOU, Mme REGUEIRO, LACRAMPE, Mme LE CHANONY, TERUEL, Mme MIRANDE.
Pouvoirs : Jean-Pierre DOMECQ à Jean-Etienne GAILLAT
Philippe GARROTE à Anne BARBET
Elisabeth SALTHUN-LASSALLE à Nathalie REGUEIRO
Dolores CABELLO à Jean-Michel BRUGIDOU
Fabien REICHERT à Robert BAREILLE
Jean-Marie GINIEIS à Dominique QUEHEILLE
Patrick MAILLET à Bernard UTHURRY
Suppléants : Patrice CRESTE suppléant de Marie ECHEPARE
Jean LABORDE suppléant de Robert LABORDE-HONDET
Georgette SALHI suppléante de Marie-Lyse GASTON
Jeanine DUTECH suppléante de Yves TOURAINE
Excusés : Patrick SEBAT, Jean-Claude ELICHIRY, Jean CASABONNE, France JAUBERT- BATAILLE, David LAMPLE, Gérard FRECHOU, Jean-Michel BELLOT, Gérard LEPRETRE, Jean-Marie GOUINEAU, André LABARTHE, Nadia SEGAUD.
RAPPORT N° 120502-12-DIV
ACQUISITION DE MATERIEL ET TRAVAUX DIVERS
M. MINJUZAN expose
PETITE ENFANCE
Relais d’Assistantes Maternelles
Pour la gestion du RAM, le service Petite Enfance utilise actuellement un programme conçu par le service Informatique qui aujourd’hui n’est pas en adéquation avec l’application de la nouvelle règlementation.
L’achat d’un logiciel spécifique est envisagée, non seulement pour l’information aux familles, mais aussi pour recueillir l’ensemble des indicateurs demandés par la CAF pour évaluer l’activité du service…
Le coût de cette acquisition est de 2 000 € TTC environ. Ilôt Mômes
Le photocopieur est très ancien et il convient de le remplacer. Le coût correspondant est estimé à 4 000 € TTC. Une consultation sera engagée.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget 2012 (opération Petite Enfance)
PISCINE
Il est prévu de mettre en œuvre un revêtement de meilleure performance au niveau du bassin et du bac tampon pour un montant estimé à 3 800 € TTC.
Les crédits nécessaires sont prévus au Budget 2012 (opération Piscine).
TOITURE DE COUVERTURE BUSE EAUX PLUVIALES A BIDOS
Lors d’une récente crue du gave d’Aspe, la toiture de protection de la tête de buse d’évacuation des eaux pluviales de Messier-Dowty à Bidos a été endommagée.
Les travaux correspondants s’élèvent à 1 530.00 € HT ; ils seront réalisés par l’entreprise NICOLAS.
Les crédits nécessaires sont disponibles au Budget (Opération : Soutien à l’Economie).
MEDIATHEQUE : SYSTEME D’ASSISTANCE DE LA PORTE D’ENTREE Lors de la séance du 28 avril 2011, un crédit de 10 000 € avait été voté. Il s’avère que les travaux correspondants s’élèvent à 10 441 € HT.
Il convient de voter le crédit complémentaire.
Les crédits sont disponibles du Budget – Opération 124.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité,
- ADOPTE le présent rapport
- AUTORISE Monsieur le Président à engager les dépenses correspondantes après consultation
- VOTE les crédits nécessaires
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 02 mai 2012
Suivent les signatures
Le Président
Jean-Etienne GAILLAT