Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 799 oj cm 120522
Déliberation - 845 OJ
Déliberation - 685 oj 2021090713341065 1
Déliberation - oj
Déliberation - 772 oj
Déliberation - 649 oj
Déliberation - 756 oj
Déliberation - 876 oj cm 161122
Déliberation - 744 oj cm 27012022
Déliberation - oj cm 27 11
Déliberation - 656 oj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aydoilles.
Lien du pdf (Déliberation - 656 oj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Tourisme,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
D’AYDOILLES
Aydoilles,
le 17
Juin
2021
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
MERCREDI
23
JUIN
2021
à
20H00
à
la
salle
des
fêtes
d'Aydoilles.
Le
public
sera
limité
à
15
personnes.
N°
de
Objet
Domaine
Code
délibération
matière
46/2021
Participation
financière
au
Syndicat
Intercommunal
|
Finances
locales
7.6.i.
de
la
Maison
de
Retraite
Intercommunale
de
Bruyères
pour
2021
47/2021
Constitution
d'une
provision
comptable
pour |
Finances
locales
7.10
créances
douteuses
48/2021
Autorisation
au
Maire
pour
signer
le
marché
pour
|
Commande
publique
1.11.2.1
«
La
Fourniture
eï
la
livraison
de
repas
en
liaison
froide
pour
la
restauration
scolaire
et
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement
»
49/2021
Tarifs
du
restaurant
scolaire,
de
l'accueil
de
loisirs
|
Finances
locales
712.2
périscolaire
et
des
mercredis
récréatifs
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2021/2022
50/2021
Règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire,
de
Domaines
de
compétences
8.1.3
l'accueil
de
loisirs
périscolaire
et
des
mercredis
par
thèmes
récréatifs
51/2021
Délibération
portant
institution
du
régime
des
|
Fonction
publique
4.18
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(LH.T.S.)
et
relative
aux
modalités
de
réalisation
des
heures
complémentaires
52/2021
Convention
de
prestation
de
service
avec
le
pôle
Fonction
publique
418
Carrières
-Instances
Paritaires
du
Centre
de
Gestion
des
Vosges
53/2021
Modification
du
tableau
des
effectifs
suite
à un
Fonction
publique
41i
avancement
de
grade
54/2021
Redevances
d'occupation
du
domaine
public
- GRDF
|
Finances
locales
7.10
4, rue
de
la Mairie
- 88600
AYDOILLES
Tél.
: 08
29
65
78
79
- Fax
: 08
29
65
76
44
- Courriel
: Aydoilles-vosges&wanadoo.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
D'AYDOILLES
55/2021
Tarifs
2021
des
encarts
publicitaires
pour
le
Finances
locales
7.10
bulletin
communal
56/2021
Convention
d'occupation
du
domaine
publique
et
Domaine
et
Patrimoine
3.5
fixation
du
tarif
de
redevances
de
consommation
électrique
avec
«
La
Sarl
VAL
PIZZA
»
57/2021
Convention
d'exploitation
de
ruches
sur
le
domaine
|
Domaine
et
Patrimoine
3.5
public
communal
entre
le
commune
d'Aydoilles
et
un
apiculteur
58/2021
Nouvelle
convention
pour
les
Certificats
Domaine
de
compétences |
8.8.4
d'Economies
d'Energie
(CEE)
avec
le
SCOT
par
thèmes
59/2021
Avenant
au
bail
de
chasse
du
lot
n°1
Domaine
et
Patrimoine
3.3.2
Questions
et
informations
diverses
4, rue
de
la Mairie
- 88600
AYDOILLES
Tél.
: 03
29
65
78
79
- Fax
: 03
29
65
76
44
- Courriel
: Aydoilles-vosges@wanadoo.fr