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Déliberation - liste des deliberations du 14.12.2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Mansac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 14.12.2023)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
OBJET APPROUVEE /REFUSEE
Délibération N° 1 examinée le 14/12/23 Zones d'accélération EnR Approuvée
Délibération N° 2 examinée le 14/12/23 Statuts de la Communauté d'Agglo de Brive Approuvée
Délibération N° 3 examinée le 14/12/23 Participation frais scolarité écoles de Brive Approuvée
Délibération N° 4 examinée le 14/12/23 Tarification ADS Approuvée
Délibération N° 5 examinée le 14/12/23 Assurance statutaire du personnel Approuvée
Délibération N° 6 examinée le 14/12/23 Suppression de régies Approuvée
Délibération N° 7 examinée le 14/12/23 Frais d'études Approuvée
Délibération N° 8 examinée le 14/12/23 Etudes PLU Approuvée
Délibération N° 9 examinée le 14/12/23 longueur de voirie Approuvée
Délibération N° 10 examinée le 14/12/23 Travaux appartement futurs médecins Approuvée
Délibération N° 11 examinée le 14/12/23 Assurances bâtiments et véhicules Approuvée
Délibération N° 12 examinée le 14/12/23 Médecine préventive Approuvée
Délibération N° 13 examinée le 14/12/23 Autorisation engagement dépenses 2024 Approuvée
Délibération N° 14 examinée le 14/12/23 Tarifs municipaux 2024 Approuvée
Délibération N° 15 examinée le 14/12/23 Révision des loyers communaux Approuvée
Délibération N° 16 examinée le 14/12/23 Travaux d'office Approuvée
SIGNATURES :
Le Maire :
Isabelle DAVID
Le secrétaire de séance :
Paul LAJOUS
COMMUNE DE MANSAC -19
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023