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Compte-Rendu - Réunion 16092020
Document publié le Mercredi 16 septembre 2020 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Réunion 16092020)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
Tel/Fax : 04 75 28 02 71
Mail : mairiebeauvoisin@gmail.com
COMPTE RENDU RÉUNION DE LA COMMISSION
URBANISME-AMÉNAGEMENT COMMUNAL DU 16 Septembre 2020
Présents : Membres de la commission
Monique GERENTE – Dominique ALAVOINE - Rudi MUTH – Bernard
ZAMBEAUX
Élus
Jean-Claude ARDISSON
Jérôme MILLET
Christian THIRIOT
Ordre du jour : Rôle et fonctionnement de la commission
Echanges autour des projets d'aménagement et des méthodes de travail
Questions diverses
Début de la réunion à 19 heures
Christian indique qu'il s'agit de la toute première réunion des commissions constituées et remercie les participants de s'être inscrits et d'être présents. Il précise que dans le prochain bulletin municipal, un nouvel appel à candidatures sera publié, la composition de la commission pouvant ainsi évoluer.
Il est rappelé que l'ensemble des commissions est ouvert aux habitants désirant y participer et que les élus y sont membres de droit.
Ces commissions municipales sont des commissions d'étude, de travail, de dialogue. Elles émettent des avis et peuvent formuler des propositions. Elles fournissent du « grain à moudre » aux élus pour contribuer à la prise de décisions en Assemblée délibérante.
Il propose un tour de table pour que chacun exprime ses souhaits ou ses attentes.
Bernard : souhaite qu'il y ait un groupe chargé de réfléchir sur le développement urbanistique, à moyen et long terme de Beauvoisin. Il souhaite que la commission puisse formuler un avis sur les dossiers privés ou publics de type certificat d'urbanisme ou permis de construire.
Dominique : souhaite que le village conserve son caractère agréable.
Jean-Claude : souhaite garder l'identité de village à travers son caractère, son originalité, sa ruralité.
Rudi : souhaite être informé de ce qu'il se passe dans les hameaux, soit à travers le bulletin municipal ou le site internet, soit de façon plus directe, en utilisant des formules plus claires en évitant les énoncés techniques ou juridiques. Il désire pouvoir consulter les plans et souhaite que les élus tiennent compte des avis des membres de la commission.
Monique : souhaite une vision globale des projets de permis de construire pour exprimer un point de vue sur l'intégration dans le village. Jérôme : souhaite avoir connaissance des zones susceptibles d'être construites, voir ce qu'il est possible de faire, le nombre de constructions qu'il est possible d'accueillir.
Christian indique que tous les éléments évoqués seront portés à la connaissance des élus à travers le compte rendu de cette réunion.
Il évoque ensuite la problématique du devenir de la parcelle située derrière la mairie dont son évolution figure dans le programme de la mandature stipulée comme suit « Aménagement autour de la mairie et de l'église ». Il informe les membres de la commission de la récente décision prise par la DDT de ne plus autoriser le projet urbain d'aménagement admis jusqu'à présent. Les raisons évoquées par la DDT sont le strict respect des règles d'urbanisme relatives à la préservation des espaces naturels et agricoles. En l'état actuel de la situation, le projet d'aménagement enfin accepté par les propriétaires et étudié par eux avec un bureau d'étude et un cabinet d'architecte-urbaniste, en dehors de la mairie, tombe à l'eau.
La question du devenir de cette parcelle, comprise entre deux parcelles constructibles autorisées, demeure posée: soit, la décision de la DDT est irrévocable et si oui, quel autre aménagement est possible ? Cela pose également la question des moyens possibles à disposition de la mairie pour acquérir du foncier. Christian évoque la possibilité de création d'une zone d'activité différée permettant à la mairie de préempter un espace portant sur un projet à définir, à travailler en commission, en tenant compte des besoins des habitants de Beauvoisin et soumis au Préfet après décision de l'Assemblée délibérante.
Dans un premier temps, les membres de la commission proposent de solliciter Mr BONAL, Directeur de l’Unité Territoriale Sud de la DDT. Ils souhaitent l’inviter à participer à la prochaine réunion de la commission pour qu’il réponde aux questions suivantes :
Pour quelles raisons l’aménagement urbain admis jusqu’à présent n’est plus possible aujourd’hui ?
Est-ce définitif ?
Si oui, quels sont les autres aménagements possibles ou envisageables ? Quel est l’impact sur le potentiel urbanisable à Beauvoisin ?
Quelles sont les zones demeurant constructibles ?
Quel impact sur les projets urbains pour les agriculteurs ?
Christian évoque ensuite le deuxième volet du programme stipulé comme suit : « Rénovation/construction appartement et mairie ». Il invite la commission à travailler sur ce sujet et propose de solliciter dans un premier temps, le CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement de la Drôme) pour accompagner la Mairie dans ses projets. Il indique que d’autres organismes publics pourront également être sollicités :
Drôme Aménagement Habitat pour de l’habitat neuf
SOLIHA (Solidaires pour l’habitat) pour de la rénovation
CEDER –Nyons (Centre pour l’environnement et le développement des Energies renouvelables)
SDED (Service Public des Energies de la Drôme).
En dernier lieu, Christian informe les membres de la commission d’un projet de permis de construire déposé récemment en mairie, situé à l’emplacement des anciens frigos ferme Dumas. Ce projet sera présenté à la commission mercredi 23 septembre à 11 heures en mairie.
Fin de réunion 20h30