Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+21+OCTOBRE+2019?t=1738841
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+21+OCTOBRE+2019?t=1714030
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+21+OCTOBRE+2019?t=1753102
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+21+OCTOBRE+2019?t=1744018
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+04+MARS+2019?t=1776675674
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+21+NOVEMBRE+2016?t=177667
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+04+sept+2019?t=1776675674
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+12+JUIN+2019?t=1776675674
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+05+OCTOBRE+2020?t=1776675
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+2021?t=1776675
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+21+OCTOBRE+
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+21+OCTOBRE+)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
21 OCTOBRE 2019
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire.
Présents : Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs LELIEVRE DECOMBE
LANGEARD HELAINE Mmes PETIT et VILLAIN Mrs LEJEUNE et EVE Mme SAVARY et Mr LESAULNIER.
Secrétaire de séance : Mr Louis-Vincent LEJEUNE.
Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire a demandé aux membres du conseil municipal
d’observer une minute de silence à la mémoire de Monsieur Roger BEAUQUESNE, Maire Honoraire,
décédé le 19 octobre 2019.
MODIFICATION DES STATUTS DU SDEAU 50.
Le conseil municipal approuve la modification des statuts du SDEAU 50 validée par son comité
syndical du 18 septembre 2019 qui ne remet pas en cause les compétences et le fonctionnement
global du SDEAU 50 mais qui porte essentiellement sur l’organisation de la gouvernance.
RAPPORT DU SDEAU 50
Le conseil municipal prend connaissance du rapport sur le prix et la qualité de l’eau potable.
REVISION LOYER LOGEMENT ECOLE
Le conseil municipal fixe le montant mensuel du loyer du logement occupé par Monsieur SAVARY
Christophe à 376€ à compter du 01 septembre 2019. Ce dernier ayant remis le logement pour le 31
décembre et ne l’habitant plus à ce jour, Il est décidé de ne pas réclamer de participation de
chauffage pour l’hiver 2019-2020.
NOMINATION DU REFERENT RGPD ( Règlement général de la protection des données)
Le conseil municipal nomme Mme Monique LECONTE référente RGPD pour la commune.
INDEMNITE DE GARDIENNAGE
Le maire donne lecture du courrier de l’Abbé Vallançon sollicitant le versement de l’indemnité de
gardiennage pour 2019. Le conseil municipal, par 7 contre, 4 abstentions et 4 pour, ne donne pas
suite à cette demande.
FUTUR LOTISSEMENT
Le conseil municipal prend connaissance du devis concernant l’effacement de la ligne électrique. Il
charge le maire de prendre contact avec différents maîtres d’œuvre afin de faire réaliser une étude
sur l’aménagement de ce lotissement communal. INFORMATION
Cécile ALLORENT-BRIONNE fait part de la Loi Egalim qui prévoit la proposition d’un repas végétarien
par semaine en restauration collective à partir du 01 novembre 2019. La commission des menus est
chargée d’appliquer ces nouvelles dispositions.
COMPTES-RENDUS
-Claude HENNEQUIN fait un compte-rendu de la commission cimetière du samedi 21 septembre
2019. Environ 90 tombes en état d’abandon ont été répertoriées.
-Aurélien POTET fait un compte-rendu des 2 manifestations (soirée théâtre et poule au pot) qui ont
été organisées par SAINT DENIS LE VETU PATRIMOINE.
QUESTIONS DIVERSES
-Le devis de l’entreprise LEHODEY d’un montant de 1778.40€ TTC est retenu pour l’aménagement de
l’accès mairie-église pour les personnes à mobilité réduite.
-Suite à la réception d’un courriel par Mr BINON proposant de réaliser gratuitement un blason pour
la commune, le conseil municipal est favorable à une prise de contact avec cette personne.
- Suite au décès de Mr Roger BEAUQUESNE, La commune décide d’offrir une gerbe de fleurs.
La commission cimetière se réunira le samedi 16 Novembre à 10h00.
La prochaine réunion de conseil est fixée au mercredi 27 Novembre 2019 à 20h30.