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Document publié le Jeudi 26 avril 2007 par la commune de Lartigue.
Lien du pdf (PLU - Annexes - zonage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Industrie,
commune de lartigue
élaboration enquête publique : début : 19-09-2006 fin :
19-10-2006
approuvé :municipal : 26-02-2007 préfet :
26-04-2007
conseil
maître d'ouvrage maître d'oeuvre documents graphiques carte communale
direction départementale de l´Équipement Gers
direction départementale de l'Équipement du Gers ensemble de la commune
service Aménagement Urbanisme et Habitat
échelle:
1/5000 1/2500
(détails)
2
atel ier d'Urbani sme
Détail au 1/2500
Détail au 1/2500
Zone constructible sous réserve des équipements :
ZC2
Zone non constructible naturelle ou agricole
ZN
Zone non constructible inondable (R 111-2)
ZNi
Zone constructible urbaine
ZC1
Limite de secteur (R 111-4, R 111-13 et R 111-8 à R 111-12, L 421-5)
LEGENDE
Zone constructible urbaine avec régime dérogatoire
ZC1e
en application de l'article L111-3 du code rural
(élevage à proximité soumis au R.S.D.)
Détail au 1/2500
Détail au 1/2500