Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 2611
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 2283
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 2499
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 2649
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 181
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 2029
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 2225
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 123
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 2792
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 271
Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 2024
Document publié le Mardi 30 mai 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2018 2024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Liberté « Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA RÉUNION
Préfecture
Direction des relations externes
et du cadre de vie
Bureau du cadre de vie
Arrêté n° 2018-2024/SG/DRECV du 18 octobre 2018
portant composition du conseil scientifique
de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion
LE PRÉFET DE LA RÉUNION
Chevalier de la Légion d’honneur
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU Le code de l’environnement, et notamment ses articles L. 332-1 à L. 332-19, et KR. 332-1 à KR. 332-25 ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des
services de l’État dans les régions et départements ;
VU le décret n°2014-542 du 26 mai 2014 modifiant le décret n°2007-236 du 21 février 2007 portant création
de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion ;
VU le décret n° 2015-622 du 5 juin 2015 relatif à certaines commissions administratives à caractère
consultatif relevant du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie ;
VU le décret du 29 juin 2017 portant nomination de M. Amaury de SAINT-QUENTIN, préfet de la région
Réunion, préfet de La Réunion ;
VU l'arrêté n°2014-4478/SG/DRCTCV du 11 septembre 2014, modifié, renouvelant le conseil scientifique
de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion ;
VU L'arrêté n°2017-2706/SG/DRECV du 8 décembre 2017 modifiant la composition du conseil scientifique
de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion;
Considérant le terme échu des arrêtés relatifs à la composition et au renouvellement du conseil scientifique
de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion,
SUR proposition du secrétaire général de la préfecture,
ARRÊTE
Article 1. Objet de l'arrêté
Il est institué un conseil scientifique de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion, composé de
quinze membres, pour les spécialités suivantes :
+ Monsieur Lionel BIGOT
Écologie benthique — faune marine récifale
e Monsieur Fabien BRIAL
Géographe — droit public
e Madame Pascale CHABANET
Ecologie des poissons associés aux récifs coralliens
e__ Monsieur Stéphane CICCIONE
Tortues marines
133° Madame Pascale CUET
Océanographie chimique — chimie des écosystèmes récifaux
+ __ Monsieur Erwann LAGABRIELLE
Sciences humaines et sociales
e__ Madame Violaine DULAU
Mammifères marins
+ Monsieur Patrick FROUIN
Ecologie benthique — écosystèmes coralliens — invertébrés
+ Monsieur Alain HEBERT
Erosion des sols
+ Monsieur Thierry MULOCHAU
Ichtyologie et Echinodermes
+ __ Madame Sonia RIBES-BEAUDEMOULIN
Océanographie, faune associée aux récifs coralliens
+ Monsieur Michel ROPERT
Biologie marine, bases de données
+ __ Monsieur Emmanuel TESSIER
Halieutique
+ __ Monsieur Roland TROADEC
Sédimentologie dynamique littorale et marine
e __ Monsieur Jean TURQUET
Eco-toxicologue
Article 2. Fonctionnement
Le conseil scientifique arrête son règlement intérieur et élit son président et son vice-président. Son
secrétariat est assuré par le groupement d’intérêt public gestionnaire de la réserve naturelle nationale marine
de La Réunion.
Les membres nommés à l’article 1° le sont pour une durée de cinq (5) ans. Les éventuelles nouvelles
nominations intervenant pendant ce délai, qu’elles soient en complément ou en remplacement de membres
démissionnaires, prendront fin à la même date.
Le conseil scientifique peut solliciter toute personne ou toute structure susceptible d’éclairer ses analyses et
ses avis.
Article 3. Délai et voie de recours
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de La Réunion (27, rue Félix
Guyon - 97400 Saint-Denis), dans un délai de deux (2) mois suivant sa publication.
Article 4, Exécution et publication
Le secrétaire général de la préfecture, le sous-préfet de Saint-Paul et le directeur de l’environnement, de
l’aménagement et du logement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté
qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de La Réunion.
Pour le préfet et par délégation,
la sous-préfète chargée de mission
cohésion socialettfeunesse,
ssoréfaire générale adjointe ...
élle REBATTU
2/3