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Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=206825&path=odj 16
Ordre du Jour - cms ODJ CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fillinges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms ODJ CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
1. 2.
Compte-rendu
de
Monsieur
Le
Maire
concernant
Les
décisions
prises
par
Lui,
en
tant
qu’autorité
délégataire
en
application
des
articles
L
2122-22
et
L
2122-28
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
3.
Foncier
4.
Convention
d'occupation
temporaire
et
d'autorisation
de
travaux
dans
le
cadre
de
la
5. 6. 7. 8. 9. 10.
Autorisation
à
signer
l'acte
de
vente
en
l’état
futur
d'achèvement
-
Société
SCCV
FICEBO
-
au
Approbation
procès-verbal
Dossiers
d'urbanisme
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
FEVRIER
2026
ORDRE
DU
JOUR
restauration
de
La Menoge
entre
le Pont
de
Fillinges
et Bonne
- SM3A
Convention
d’autorisation,
de
gestion
et d’entretien
entre
la
commune
de
Fillinges
et
M.
FINAZ
DE
VILLAINE
Convention
de
servitude de
tréfonds
entre
la
commune
de
Fillinges
et
M.
GARGANO
Convention
de
servitude
de
tréfonds
entre
la
commune
de
Fillinges
et
Mme
MARTIN
et
M.SAXOD Convention
de
servitude
de
tréfonds
entre
la
commune
de
Fillinges
et
M.
et
Mme
JACQUES
Acquisition
maison
mitoyenne
-
Bonnaz- Mme
MARCQ-VIGNUDA
profit
de
La
Commune
de
Fillinges
11.
Cession
- Maison
située
965
route
de
la vallée
verte
12.
Cession
- Terrain
de
Mijouët
- Montée
de
l’Etang
Ressources
Humaines
13. 14. 15. 16.
Finances
17 18. 19. 20. 21. 22. 23.
Création
d’un
emploi
saisonnier
Campagne
jobs
d'été
2026
Recrutement
d’apprentis
pour
l’année
2026-2027
Conventions
de
participation
prévoyance
2027-2032
Contrat
NATURA
2000
- Demande
de
subventions
Bilan
des
cessions
et
acquisitions
de
l’année
2025
Comptes
de
gestion
2025
Comptes
administratifs
2025
Affectations
des
résultats
d’exploitation
de
l’exercice
2025
Budgets
primitifs
2026
Taux
d’impositions
des
taxes
directes
locales
Le
Maire,
Bruno
FOREL.