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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Villefontaine.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 20 Mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale,
Vi /efontaine
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Direction du pôle des ressources stratégiques
Service affaires juridiques/gestion des assemblées
Objet: réunion du conseil municipal
Affaire suivie par: Emmanuelle DADDA
Villefontaine, le 16 mars 2026
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Date d'affichage: 16 mars 2026
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer au conseil municipal qui se déroulera le:
Vendredi 20 Mars 2026 à 18 h 00
Au Salon d'honneur, à l'Hôtel de Ville
Place Pierre Mendès France - Villefontaine
À l'ordre du jour de ce conseil municipal :
e L'installation du conseil municipal nouvellement élu
e L'élection du nouveau maire
e La fixation du nombre d'adjoints
e L'élection des adjoints
° La lecture de la charte de l'élu local
e Les délégations permanentes du conseil municipal au maire
+ La fixation et la répartition de l'enveloppe indemnitaire globale de fonctions des élus
+ La fixation des majorations des indemnités de fonctions des élus
e Les conditions de dépôt des listes CAO
e Les conditions de dépôt des listes CDSP
e La fixation du nombre d'administrateurs au conseil d'administration du CCAS.
Les projets de délibérations correspondant sont joints à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'expression de mes sincères salutations.