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Déliberation -
[email protected]
20240701 171333 tampon
Déliberation - subvention aux associations
Déliberation - 2025 24 SUBVENTION UNC tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 24 SUBVENTION UNC tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 26/04/2025
Reçu en préfecture le 26/04/2025
Publié le S L Gr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATI ID :059-215901380-20250422-2025 25-DE
SÉANCE DU 22 AVRIL 2025
Date de la convocation : Suite à une seconde convocation en raison de l'absence de quorum lors du 17 avril 2025 Conseil Municipal du seize avril 2025
. L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-deux avril à 19h00, les membres du EFFECTIF LÉGAL : 15 conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, salle du Conseil en Mairie de Cattenières, sous la présidence de Daniel EFFECTIF EN EXERCICE : 14] FORRIERES, Maire
EFÉEGUIF VOTANT 58 Etaient présents : Christophe BOUTHORS: Daniel FORRIERES; Mikaël
LANCEL; Céline MARELLI; Véronique MEVER ; Sabrina MERY, Roseline
HODIN
Ont donné procuration : Francine SEDENT à Véronique MEYER
Etaient absents: David HEGO; Antoine HERMAN, Damien
BARDOUX ; Raphaël CANTA, Jose-Manuel LERICHE, Vincent WIART
Secrétaire de séance : Céline MARELLI
OBJET DE LA DELIBERATION : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS — UNION NATIONALE DES
ANCIENS COMBATTANTS
Numéro de la délibération : 2025-25
L'association « Union Nationale des Anciens Combattants » dont le siège est 33 rue Roger Salengro.
À l'appui de cette demande, l'association a adressé un dossier à M. le Maire qui comporte les informations sur les ressources propres de l'association.
Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les ac- tions que la commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association « Union Nationale des Anciens Combattants » une subvention de 300 euros.
- d'autoriser M. le maire à signer toutes pièces nécessaires.
Cette dépense sera imputée au chapitre 65.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié conforme,
Fait et délibéré en séance du jour, mois et an
ci-dessus mentionné,
Le secrétaire de séance, Le Maire,