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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 06 26
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D73 Finances Budget EA DM 3
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D73 Finances Budget EA DM 3)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Mode, textile et habillement,
Ccusé
=
(073-200068997-20250925-2025_09_ 257 Accusé
certifié
exécutoire
Ë FéRéception
par
le
préfet :
30/09/2025]
Î.
\
Publication
: 30/09/2025
‘UNE
AGGL
re
à
votre
service
la
it du
registre
des
délibérations
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Jeudi
25
se
22, Beaufort,
Jonw?
Giettse,
Marthe,
AMerc
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
18
septembre
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
25
septembre
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/ Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
52
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°28
51
délégués
présents
dont
2 suppléants
à
partir
de
la délibération
n°29
Nombre
de
membres
représentés
: 10
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
(jusqu’à
la délibération
n°28)
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Karine
MARTINATO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALLONDAZ
Frédérique
DUC
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISÈRE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISÈRE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
| VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Robin
DEVRIEUX-PONT
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
PLANCHERINE
Alain
VINCENT
ri
namnan
an
an
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
# Délégués
représentés :
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Jean-François
DURAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Dominique
RUAZ
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Pascale
MASOREO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Christophe
RAMBAUD
CREST
VOLAND
[Ayant
donné
pouvoir
à Philippe
MOLLIER
Lina
BLANC
GRIGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
François
RIEU
Yves
DUNAND
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Edouard
MEUNIER
QUEIGE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à Simon
OUVRIER
BUFFET
Simon
OUVRIER
BUFFET
est
le
secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlyvsere.fr
www.arlysere.fr me
T
riysè
re
/UNE
AGGLO
ant
à
votre
service
Objet :
Délibération
n°73
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Jeudi
25
septembre
2025
ce
des Saisies
Finances
—
Budget
annexe
Equipements
aquatiques
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
- Décision
modificative
de
crédits
n°
3
Rapporteur
: M.
le
Président
Il convient
d'approuver
la décision
modificative
de
crédits
n°
3 ci-après :
Libellés
SES
DE'FONCTIONNEMENT
Total crédits
2025
Total
crédits
2025
avant
DM
Pour
Mémoire
BP
2025
Charges
à caractère
général
992
850,00
971
250,00
1 041
250,00
012
|Charges
de
personnel
et frais
assimilés
1 346 401,00
1 346 401,00
1 373
401,00
65.
|Autres
charges
de
gestion
courante
17 698,00
17
698,00
66
|Charges
financières
26
000,00
26
000,00
67
|Charges
exceptionnelles
2 000,00
4
916,00
! 042
|Opérations
d'ordre
de
transferts
entre
sections
268
516,00
382
000,00
” 002
|Déficit d'exploitation
reporté
0,00
0,00
! 023
[Virement
à
la
section
investissement
0,00
0,00
Total
dépenses
de
fonctionnement
2653
465,00|
2746
949,00
265,
s
D
e
e
0,00
70
|Ventes
et
produits
fabriqués
840
000,00
848
000,00
848
000,00
74
|Dotations
et
Participations
0,00
0,00
0,00
75
|Autres
produits
de
gestion
courante
1 787
228,00
1 853
116,08
)|
1951
432,08
77
|Produits
exceptionnels
0,00
0,00
!
013
|Atténuations
de
charges
15
216,00
15
216,00
042
Opérations
d'ordre
de
transferts
entre
sections
11
021,00
28
400,00
l 002
[Excédent
de
fonctionnement
reporté
0,00
Total
recettes
de
fonctionnement
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT.
2 216,92
2 653
465,00
2 746
949,00
0,00!
16
|Emprunts
et dettes
assimilées
142
000,00
142
000,00
142
000,00
21
[Immobilisations
corporelles
310
700,00
475
739,00
475
739,00
23
[Immobilisations
en-cours
50 000,00
683
000,00
683
000,00
7 040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
11
021,00
28
400,00
!
001
|
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
0,00
Total
dépenses
d'investissement
513
721,00
à
»
10
|Dotations
fonds
divers
et réserves
50
000,00
179
000,00
13
|Dotations
fonds
divers
et
réserves
195
205,00
714
388,55
"001
|
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
0,00
53
750,45
! 021
[Virement
de
la section
de
fonctionnement
0,00
0,00
"040
Opérations
d'ordre
de
transferts
entre
sections
268
516,00
382
000,00
382
000,00
Total
recettes
d'investissement
513
721,00
1 329
139,00
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
la
décision
modificative
de
crédits
n°
3
du
Budget
annexe
Equipements
aquatiques
de
la Communauté
d’Agglomération
Arlysère
comme
indiquée
ci-dessus.
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Extrait
certifié
conforme
et exécutoire
Pour
le Président
empêché
Le
1°
Vice-Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Arlysère
agglomération