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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+01+MARS+
Document publié le Lundi 1 mars 2021 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+01+MARS+)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Banque,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
01 MARS 2021
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr POTET Aurélien, Mme SAVARY Véronique, Mr LE FAOU Joël, Mr ROBIN Nathan, Mme ALLIET
Hélène, Mr DENOS Patrick, Mme DUPONT Zéline, Mr NOËL Laurent, Mme GERVAISE Françoise, Mrs LECOEUR
Jérémy, LELIÈVRE Benoît et LANGEARD Sébastien.
Absente excusée : Mme Valérie BOUDIER
Secrétaire de séance : Mr Patrick DENOS
Le compte-rendu de la séance du 25 Janvier 2021 est adopté à l’unanimité.
TRAVAUX INVESTISSEMENT 2021
Le conseil municipal établit la liste des travaux d’investissement à réaliser en 2021 :
-Travaux de couverture du groupe scolaire : ces derniers sont prévus pendant les vacances scolaires d’été, leur
prise en charge sera répartie entre la communauté de communes Coutances Mer et Bocage pour la partie liée
au bâtiment scolaire et la commune au titre des logements communaux.
-Travaux de restauration de 3 vitraux de l’église : les 2 vitraux du transept et l’un des vitraux du chœur doivent
faire l’objet d’une restauration minutieuse au vu de leur état de dégradation avancée, conformément au devis
de M. Pascal FALLON validé lors de la dernière séance pour un montant de 6 520,71 € HT. Des dossiers de
demande de subvention ont été déposés au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) et
auprès du Département pour l’aide pour la sauvegarde des églises.
-Travaux d’évacuation des eaux pluviales sur la voie publique au village de la Scellerie.
-Remplacement de plaques d’égouts à l’intérieur du bourg.
-Aménagement au stade d’une aire de jeux dédiée aux enfants.
BONS DE PIERRE 2021
Le conseil municipal révise la liste des demandeurs de bons de pierre sur la base de 0,40 € le mètre linéaire.
SUBVENTIONS 2021
Le conseil municipal fixe le montant des subventions accordées pour 2021 qui s’élève à la somme de 3 768 €.
La liste s’établit comme suit :
ARBRE DE NOËL 550
CCAS 1000
ANCIENS COMBATTANTS 152
RAYON DE SOLEIL 350
SOCIETE DE CHASSE 200
SAINT DENIS PRODUCTION 100
SAINT DENIS LE VETU PATRIMOINE 150
APE COLLEGE DE CERISY LA SALLE 150
LES CHAPEAUX DE MARTINE 200
DONNEURS DE SANG 30 ASSOCIATION MAIRES DE LA MANCHE 36
PAPILLONS BLANCS 20
AVEUGLES DE LA MANCHE 20
DEFENSE CONTRE LE CANCER 50
SECOURS CATHOLIQUE 50
LES RESTAURANTS DU CŒUR 50
TELETHON 80
PREVENTION ROUTIERE 30
CROIX ROUGE FRANCAISE 50
DONS DIVERS 500
RECENSEMENT DU PATRIMOINE BÂTI ET PAYSAGER
Dans le cadre de l’élaboration du PLUI, il est demandé d’établir un recensement du patrimoine bâti et paysager
ayant pour objectif d’identifier et de repérer les éléments patrimoniaux de la commune. Le conseil municipal
commence à y réfléchir mais souhaiterait cependant connaître les éventuelles incidences si des biens privés
étaient inscrits dans cette liste de recensement.
COMPÉTENCE MOBILITÉ
Le conseil communautaire devant délibérer le 24 mars prochain sur le transfert de la compétence mobilité de
la Région vers la communauté de communes, le maire demande au conseil municipal de donner son avis afin
qu’il puisse se positionner le jour du vote. Le conseil municipal vote à l’unanimité contre le transfert de cette
compétence et mandate le maire pour délibérer en ce sens le 24 mars au conseil communautaire.
QUESTIONS DIVERSES
-Le conseil municipal retient le devis de LETULLIER Espaces verts pour la tonte du stade pour la saison 2021.
-Le conseil municipal autorise à l’unanimité le maire à consulter différents organismes de prêts pour obtenir
leurs offres pour la réalisation d’un prêt destiné à financer les travaux d’aménagement du lotissement
communal « Roger BEAUQUESNE ».
COMPTE-RENDU
Joël LE FAOU fait un compte-rendu de la commission voirie du samedi 20 février 2021.
INFORMATIONS MUNICIPALES
-Monsieur le Maire informe le conseil municipal que 3 conteneurs à ordures ont été commandés pour être mis
au dépôt du cimetière.
-Françoise GERVAISE fait part au conseil municipal qu’elle a été consultée pour l’implantation d’un mât relais
de téléphonie mobile sur l’un de ses terrains du Village aux Néels.
-La commission cantine se réunira le lundi 15 mars 2021 à 20h30.
-La commission des finances se réunira le vendredi 26 mars à 20h30.
-Le vote du budget est fixé au mercredi 07 avril 2021 à 20h00.