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Conseil Municipal - affiche conseil municipal
Document publié le Mercredi 15 février 2017 par la commune de Valros.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche conseil municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE de VALROS – Téléphone : 04.67.98.69.69 – Télécopie : 04.67.98.59.51 - mairiedevalros@laposte.net
LE CONSEIL MUNICIPAL
EST CONVOQUE EN SEANCE PUBLIQUE
Mercredi 15 février 2017 à 18h30
en Mairie - salle du Conseil
Ordre du Jour :
1. Finances
a. Compte de Gestion Commune 2016
b. Compte de Gestion Eau & Assainissement 2016
c. Compte Administratif Commune 2016
d. Compte Administratif Eau & Assainissement 2016
2. Intercommunalité :
a. Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation
des Transferts de Charges
b. Transfert de compétence coordination, animation et études
pour une gestion globale équilibrée de l’eau et des milieux
aquatiques sur le bassin versant du fleuve Hérault en
cohérence avec le SAGE
c. Transfert de compétence Plan Local d’Urbanisme
Intercommunal
3. Ecole : programme Environnement Numérique de Travail
4. Personnel : régime indemnitaire
5. Questions et informations diverses
Fait à Valros, le 9 février 2017
Michel LOUP,
Maire de Valros