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Arrêté - ABBE PIERRE Ch ADOUR Rte URT 2024 212 course cycli
Arrêté - COURSE+CYCLISTE+2ème+SOUVENIR+LUCIEN+DESMOND+12+MAI+2024
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Lien du pdf (Arrêté - COURSE+CYCLISTE+2ème+SOUVENIR+LUCIEN+DESMOND+12+MAI+2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Morcenx-
la-Nouvelle
MAIRIE
de SINDÈRES
7
7 LR.
LVDES
Morcenx-la-Nouvelle,
le
21
mars
2024
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Lio
2680
Objet :
course
cycliste
« 2°"
Souvenir
Lucien
Desmond
».
Le
Maire,
-Vu
les
articles
L 2212-1
et suivants
du
Code
des
Collectivités
territoriales,
-Considérant
qu'il
y a lieu
de
réglementer
la circulation
et le
stationnement
des
véhicules
sur
certaines
voies
de
la
commune
de
SINDÈRES,
le
dimanche
12
mai
2024
entre
13
H
30
et
18
H
30,
pendant
le déroulement
de
la course
cycliste,
organisée
par
la
Section
Cycliste
du
C.A.M.
ARRÊTE
- Art
1
: La
course
cycliste
organisée
le
dimanche
12
mai
2024
par
la
section
cycliste
du
C.A.M.
empruntera
l'itinéraire
suivant
dans
l'agglomération
de
SINDERES
entre
13
H
30
et
19
H
00:
- Départ
: Mairie
de
Sindères,
Route
de
Lesperon,
Route
de
Bayonne,
Une
partie
de
la RD
38,
Route
de
Mont
de
Marsan,
route
de
Laharie,
Arrivée
: Mairie
de
Sindères.
- Art
2
: Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
la
chaussée
des
artères
empruntées
par
la
course
cycliste
le dimanche
12
mai
2024
aux
heures
fixées
à l'Art.I.
- Art
3
: La
circulation
sera
interdite
dans
le
sens
contraire
à
la
course
sur
l'itinéraire
cité
à
l'Art.
1.
- Art
4
: Toute
infraction
au présent
Arrêté
sera poursuivie
selon
les
lois
et règlements
en
vigueur.
- Art
5
: Monsieur
le
Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
et Monsieur
le
Garde
Champêtre
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
Arrêté. Le
Maire,
La
présente
décision
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Pau
compétent
dans
les
2 mois
à compter
de
sa
notification.
Il peut
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site www.telerecours.fr.
Copie
: Organisateur, Gendarmerie,
Pompiers,
Services
Techniques,
Affichage,
Chrono,
Police
Rurale.
Mairie
de
Morcenx-la-Nouvelle
- 2
place
Léo
Bouyssou
- 40110
Morcenx-la-Nouvelle
- Tél.
05
58
04
19
00
mairie
@
morcenxlanouvelle.fr