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Procès Verbal - 20230509 pv cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guillestre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230509 pv cm)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 MAI
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
mardi
9 mai,
à 20h30,
le Conseil
municipal
de
la commune
de
GUILLESTRE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Christine
PORTEVIN,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
municipal
: 2 mai
2023
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
19
- présents
13
- votants
18
Présents
: ARMANDIE
Jean-Pierre
- BELLEVILLE
Patricia
- BERARD
Maxime
- CHARPIOT
François
-
CHIAPPONI
Marina
- COURT
Sylvie
- DEJY
Guillaume
- FEUILLASSIER
Stéphanie
- GARCIN
Aurélien
-
LANOE
Loïc
- MOULIN
Dominique
- PICHET
Catherine
- PORTEVIN
Christine
Absent
: DU
PONTAVICE
Quentin
Pouvoirs
de
:
CERBINO-BARBEROUX
Sylvie
à DEJY
Guillaume
FEUTRIER
Lucie
à MOULIN
Dominique
FIORONI
Stéphane
à BERARD
Maxime
GRANDGAUD
Sélim-Thomas
à LANOE
Loïc
HAUBER-IMBERT
Isabelle
à COURT
Sylvie
Secrétaire
de
séance
: Maxime
BERARD
1.
Délibération
n°
20230509-01
Ressources
Humaines
— Création
d’un
emploi
temporaire
à la
régie
de
l’eau
la Réortie
Rapporteur
: Mme
le
Maire
2.
Délibération
n°
20230509-02
Convention
Petites
villes
de
demain
valant
ORT
(Opération
de
Revitalisation
des
Territoires)
Rapporteur
: Maxime
BERARD
M.
Dejy
se
questionne
sur
la démocratie
participative
avec
les
habitants
et
acteurs
socioéconomiques.
Il n’a
pas
l'impression
que
les
administrés
soient
régulièrement
conviés
et impliqués
dans
la gestion
globale
de
la commune
alors
qu'un
des
volets
du
projet
« PVD
/ ORT
» comprend
cette
participation
citoyenne. Mme
Le
Maire
répond
qu'elle
ne
partage
pas
ce
constat. La
municipalité
met
en
place
de
nombreuses
actions
de
concertation
avec
la population
comme
les
réunions
de
quartier,
le budget
participatif,
les
réunions
avec
les
associations,
les
GRAC,
le comité
de
crèche,
la présence
des
élus
sur
les
marchés,
la réunion
sur
la forêt
alpine.
Certes
ces
démarches
sont
perfectibles
mais
c'est
à partir
de
ce
contact
régulier
avec
la population
que
les
actions
citées
dans
l'ORT
ont
été
établies
et programmées.
La
rédaction
de
ces
différents
documents
d'aménagement
urbain
et
de
planification
est
le fruit
de
plusieurs
années
de
travail
sur
le terrain
avec
les
administrés,
les
associations
et
les
socioprofessionnels.
M.Bérard
précise
que
l’'ORT
comprend
tout
l'aménagement
urbain
construit
et
validé
depuis
plusieurs
mandats. M.Moulin
confirme
que
la concertation
a eu
lieu
avec
parfois
peu
de
monde,
malheureusement.
De
même
à certaines
commissions
à la
CCGQ
peu
d'élus
sont
présents.
Il ny
a pas
de
rupture
mais
une
continuité
républicaine.
3.
Délibération
n°
20230509-03
OPAH
: Avenant
de
prolongation
de
12
mois
Rapporteur
: Maxime
BERARD
4.
Délibération
n°
20230509-04
Chef
de
projet
OPAH
et
PVD
: Demande
de
subvention
2023-2024
Rapporteur
: Maxime
BERARD
5,
Délibération
n°
20230509-05
Suivi-animation
OPAH
: Demande
de
subvention
2023-2024
Rapporteur
: Maxime
BERARD
6.
Délibération
n°
20230509-06
Opération
façades
toitures
devantures
:
Attribution
de
subvention
Rapporteur
: Maxime
BERARD
7.
Délibération
n°
20230509-07
Rénovation
des
façades
et
toitures
:
Demande
de
subvention
— Département
des
Hautes-Alpes
Rapporteur
: Maxime
BERARD 8.
Délibération
n°
20230509-08
Audit
Energétique
: Demande
de
subvention
ACTEE
Rapporteur
: Mme
le Maire
9.
Délibération
n°
20230905-09
Voie
douce
: Actualisation
du
plan
de
financement
- Demande
de
subvention
Rapporteur
: Mme
le
Maire
Mme
Le
Maire
précise
que
les
travaux
de
la liaison
douce
vont
s'interrompre
cet
été
pour
reprendre
cet
automne. Mais
elle
sera
accessible
dès
juillet,
avec
les
travaux
de
sécurisation
le long
de
la départementale.
L'inauguration
sera
programmée
cet
automne,
en
même
temps
que
la passerelle
Gaboyer.
10.
Délibération
n°
20230905-10
Navettes
estivales
entre
Guillestre
—
Eygliers
— Mont
Dauphin
/ Eté
2023
Rapporteur
: Mme
le
Maire
Mme
_le Maire
et
Mme
Pichet
expliquent
le contexte
avec
la commune
d'Eygliers.
La
convention
présentée
ce
soir
reflète
les
conclusions
d’une
réunion
avec
les
élus
municipaux
d'Eygliers. Il est
espéré
que
cette
convention
soit
acceptée
par
la commune
d'’Eygliers,
elle
est
présentée
ce
soir
en
bureau
municipal.
La
question
de
la gestion
de
ces
navettes
estivales
est
en
cours
de
discussion
entre
la CCGQ,
la
préfecture
et
la région,
pour
l'année
prochaine.
11.
Délibération
n°
20230905-11
Modification
du
diagnostic
territorial
et
du
rapport
de
présentation
du
plan
local
d'urbanisme
Rapporteur
: Mme
le
Maire
M.Dejy
demande,
au
vu
de
ce
complément
sur
le PLU,
si la
majorité
a pris
conscience
de
l'inutilité
de
créer
de
nouvelles
places
de
parking
comme
cela
est
prévu
sur
le terrain
Barberoux.
Mme
le Maire
répond
que
le chemin
du
Queyron
est
un
axe
routier
dangereux
pour
les
piétons,
surtout
en
période
de
rentrée/sortie
scolaire.
Le
but
premier
du
projet
est
bien
de
mettre
en
sécurité
les
piétons,
3 de
créer
quelques
places
pour
les
habitants
du
centre-ville
et
une
liaison
piétonne
jusqu’au
chemin
des
Poltrons. Les
parkings
de
Guillestre
sont
vites
pleins
et
même
toute
l'année,
pas
seulement
l'été.
M.Moulin
confirme
que
tous
les
parkings
sont
très
utilisés,
même
le parking
devant
la CCGQ
est
plein.
La
commune
programme
des
aménagements
urbains
et
prévoit
la sécurisation
des
cheminements
piétons
et
également
des
zones
de
stationnement
: c'est
un
projet
global
d'aménagement
adapté
à
Guillestre
et
aux
besoins
des
habitants.
12.
Délibération
n°
20230509-12
Barrière
: Convention
de
mise
à disposition
de
barrière
avec
la CCGQ
Rapporteur
: Maxime
BERARD
13.
Délibération
n°
20230509-13
Poste
manager
de
commerces
: Convention
avec
la CCGQ
Rapporteur
: Cathy
PICHET
M.Dejy
demande
la durée
du
contrat
proposé.
Mme
Pichet
répond
que
la durée
du
contrat
prévu
est
de
2 ans
minimum,
en
sachant
que
le dispositif
VTA
est
programmé
sur
une
durée
de
18
mois.
14.
Délibération
n°
20230509-14
Marché
de
noël
2023
: Mise
à disposition
des
chalets
de
Noël
Rapporteur
: Cathy
PICHET
M.Dejy
demande
si une
convention
entre
l'association
des
commerçants
existe
sur
les
conditions
d'attribution
des
chalets
en
termes
de
producteurs
locaux
ou
de
qualité
labélisée.....ou
autres.
Mme
Pichet
répond
que
pour
l'instant
rien
n'a
été
décidé
mais
une
réunion
est
prévue
début
septembre
pour
faire
un
point
d'étape
sur
l'avancement
de
l'occupation
des
chalets.
C'est
la première
année
que
la commune
organise
ce
type
d'animations
à Noel,
c'est
une
année
test.
Il
faudra
renouveler
l'expérience
avant
de
tirer
des
conclusions
afin
de
fidéliser
les
visiteurs.
Les
animations
de
Noël
programmées
habituellement
en
début
de
vacances
scolaires
seront
également
proposées
à cette
date.
Cela
sera
le noël
de
Guillestre.
4 M.Dejy
approuve
ce
projet.
15.
Délibération
n°
20230509-15
Convention
de
partenariat
avec
la société
Cin
Valley
— Saison
2023
Rapporteur
: Cathy
PICHET
Mme
Feuillassier
fait
remarquer
que
les
bénéficiaires
de
la carte
+ ont
plus
que
18
ans,
l'âge
maximal
va
jusqu’
à 25
ans.
M.Moulin
rajoute
également
que
la commune
abonde
de
2 euros
pour
chaque
entrée
avec
la carte
+.
La
convention
et la
délibération
sont
complétées
dans
ce
sens.
16.
Délibération
n°
20230905-16
Règlement
des
foires
et
marchés
Rapporteur
: Marina
CHIAPPONI
M.Dejy
se
désole
que
ce
règlement
n'ait
pas
été
discuté
avec
tous
les
producteurs
et notamment
les
producteurs
locaux,
qu'il
n'y
ait
pas
eu
de
zone
dédiée
pour
les
producteurs
locaux.
Mme
Chiapponi
répond
que
les
producteurs
ont
été
vus
toute
l’année
dernière,
que
les
producteurs
locaux
n'ont
pas
assez
de
marchandise
pour
venir
sur
tous
les
marchés
du
département,
ils
ont
déjà
leurs
circuits
de
distribution,
avec
l'AMAP
par
exemple.
Mme
Le
maire
rappelle
que
la commune
a mis
en
place
dès
l'été
2020,
pendant
la pandémie,
un
marché
de
producteurs
locaux
en
collaboration
avec
des
représentants
de
ceux-ci.
Le
marché
de
producteurs
de
l’année
dernière
a terminé
avec
2 producteurs
seulement.
Informations
diverses
MOE
pour
les
travaux
de
la mairie
4 candidats
sont
venus
ce
matin
pour
prétendre
au
futur
marché.
La
date
limite
de
réception
des
offres
est
fixée
au
1°
juin.
Les
travaux
en
cours
au
niveau
de
la mairie
:
- Serre
Meyère
: travaux
sur
les
réseaux
humides
en
lien
avec
la CCGQ.
Les
travaux
se
poursuivent
malgré
certaines
difficultés
sur
les
branchements
d'eau
potable.
- Liaison
Douce
: Guillestre/
Eygliers,
les
travaux
avancent
bien
même
si elle
ne
sera
pas
terminée
pour
cet
été.
L'objectif
est
qu'elle
puisse
être
opérationnelle
cet
automne. Auberge
de
jeunesse
- Abri
janvier
Fonds
Riace
: 35
000
euros
obtenus
sur
70
000
euros
demandés.
Les
travaux
pour
la salle
de
bain
et
l'électricité
vont
être
programmés
en
priorité.
Un
dossier
complémentaire
va
être
déposé
auprès
de
la fondation
Rothchild.
Travaux
jardin
du
presbytère
Les
services
techniques
ont
terminé
les
travaux,
il va
être
prochainement
ouvert
au
public.
Fleurissement
et
arrosage
Compte
tenu
du
manque
d'eau
qui
s'annonce,
il a été
décidé
de
diminuer
le fleurissement,
de
pailler,
et
d'utiliser
des
jarres
en
terre
poreuse
pour
diminuer
la quantité
d’eau
nécessaire.
Des
fleurs
en
bois
seront
également
déposées
dans
des
jardinières.
Des
poussoirs
seront
installés
sur
les
fontaines
à chaque
fois
que
c'est
possible.