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Compte-Rendu - cr 28 nov Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Foufflin-Ricametz. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 28 nov)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques, Compte rendu de la séance du 28 novembre 2019

Le 28 novembre 2019 à 20 h 00, le Conseil Municipal s'est réuni suite à la

convocation en date du 21 novembre 2019 sous la présidence de M. de PLASSE Philippe, Maire.

Présent : Philippe DE PLASSE, Bertrand DURANEL, Claude LAGACHE, Nathalie

DUCROCQ, Patrick DUPONT, Josette LELOIR, Jeanne-Marie REMONT, David

SENECHAL

Absents : Tanguy DUCAMPS

Secrétaire(s) de la séance: Jeanne-Marie REMONT

Ordre du jour:

Permière Partie : - Présentation de deux devis (espaces verts, plancher de l'entrée du logement)

- Point sur les subventions

- Point sur le mur du cimetière

- Chauffage de l'Eglise : Devis, Subvention

- Délibération sur le tarif du Repas des Aînés

- Questions diverses

Deuxième Partie : Discussion sur le prochain mandat

DEVIS - ESPACES VERTS

Monsieur le Maire donne lecture du devis établi par GammVert Herlin-le-Sec concernant la haie champêtre que le conseil municipal a décidé de planter le long de la clôture au sur le terrain derrière l'abribus lors de la dernière réunion. Le montant de ce devis s'élève à 345.25 € HT (384.39 € TTC) pour les arbustes et la bâche car plus facile pour l'entretien. Le conseil municipal accepte à l'unanimité ce devis. On verra au printemps pour éventuellement installler une table ronde.

DEVIS - PALIER DU LOGEMENT COMMUNAL

Monsieur le Maire a contacté Monsieur François Delattre pour un devis concernant la réparation du plancher du palier qui mène au petit logement au-dessus de la Mairie. Ce devis s'élève à 249.74 € HT (299.69 € TTC).

Le conseil municipal accepte ce devis à l'unanimité.

SUBVENTION TEPCV (Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte) Monsieur le Maire rappelle le montant des travaux de remplacement du système d'éclairage public et du remplacement des menuiseries de la Mairie ainsi que des subventions touchées. La commune pourra également récupérer une partie de la TVA payée sur ces travaux en 2020.

En conseil communautaire, Monsieur Bridoux a donné lecture des sommes qui sont attribuées aux communes bénéficiant du projet TEPCV (Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte)et la commune touchera 43 040.19 €.Les travaux sur l'éclairage public et la mairie n'auront donc rien coûté à la commune qui va recevoir 19 867 € de plus que prévu.

CHEQUE DE MADAME FOURDINIER

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il a reçu un chèque d'un montant de 150 € de la parte de Madame Thérèse Fourdinier.

GUIRLANDES DE NOEL

Monsieur le Maire remercie toutes les personnes qui ont aidé à installer les guirlandes de Noël. Une grande partie du conseil municipal demande de commander de nouvelles guirlandes de Noël lorsque les premiers catalogues de promotion arriveront.

POINT SUR LES TRAVAUX DU MUR

Les premières factures ont été payées pour un montant d'environ 70 000 €. Monsieur le Maire a réclamé une facture à la SARL Goncalves afin de pouvoir demander au plus vite un acompte de subvention auprès du Conseil Régional et ainsi le toucher avant la fin de l'année et permettre de gagner un an sur le remboursement de la TVA.

Il y aura trois contreforts au lieu des 4 prévus.

La porte dans le mur va être rebouchée avec des briques à la demande de M. Tétart (Conseil Départemental) afin de conserver le patrimoine architectural de la commune.

DEMANDE DE SUBVENTION - CHANGEMENT DU CHAUFFAGE DE L'EGLISE ( DE_2019_009)

Monsieur le Président rappelle aux conseillers municipaux qu'ils ont décidé de remplacer le chauffage de l'église lors de la séance précédente. Le montant global estimé pour ces travaux est de 7 700.00 € hors taxes (9 240.00 € TTC). La commune peut présenter un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Pas-de-Calais au titre du FARDA pour la programmation 2020. Le conseil municipal décide à l'unanimité de présenter une demande de subvention au titre du FARDA auprès du Conseil Départemental du Pas-de-Calais à hauteur de 25 % du montant hors taxes des travaux soit 1 925 € et d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à ces demandes de subvention. Monsieur le Maire a contacté Hughes Dewerdt pour qu'il prépare une note descriptive pour compléter le dossier de demande de subvention.

FIBRE OPTIQUE

Les travaux se terminent dans le village.

Il faut savoir que les différents opérateur ont obligation de raccorder les habitations qui se situent à moins de 100 mètres des boîtiers installés actuellement.

VIDEOPROJECTEUR DE LA SALLE

Au Repas des Aînés, la qualité des images projetées n'était pas très bonne. Un réglage va être fait en début d'année prochaine.

CONTAINER A CARTONS

Monsieur le Maire rappelle que lors de la dernière réunion de conseil municipal il avait annoncé un changement dans le tri des déchets à partir du 1er janvier 2020. Lecontainer à cartons va être installé prochainement dans la Rue de Ternas. La note d'information de TernoisCom va être distribuée dans chaque boîte aux lettres du village afin d'expliquer ces changements.

SYNDICAT DES EAUX

Pour 2020, il faudrait réfléchir à ce qui pourrait être fait pour régler le problème de la pression dans les canalisations du village ainsi que du taux élevé de nitrates dans l'eau.

Monsieur le Maire informe également les conseillers municipaux sur le système mis en place par l'Agence de l'Eau pour les demandes de subventions à savoir que les syndicat des eaux où le prix de l'eau n'est pas assez élevé ne peuvent pas bénéficier de subventions pour leurs travaux. Il sera sûrement nécessaire d'augmenter le tarif de l'eau dans les années à venir.

DEMANDE DE TRAVAUX DE VOIRIE PAR M. GILBERT PATOU

Monsieur Gilbert PATOU a demandé si la commune ne pouvait pas remettre en état le chemin qui mène à la Solette. La demande est prise en compte mais le conseil municipal considère que ce n'est pas une priorité pour le moment.

FIXATION DU TARIF DU REPAS DES AINES ( DE_2019_008)

La séance ouverte, Monsieur le Maire rappelle que lors de la précédente séance, le tarif des participations demandées aux personnes souhaitant assister au Repas des Aînés mais n'ayant pas 60 ans dans l'année civile avait été fixée à 15 euros par adulte et 7 euros par enfant de moins de 12 ans. Le repas a eu lieu le 17 novembre dernier, il s'agit maintenant de fixer définitivement les tarifs du Repas des Aînés.Le conseil municipal décide à l'unanimité de fixer le tarif de la participation au Repas des Aînés pour les personnes n'ayant pas 60 ans dans l'année civile de la façon suivante :

 Repas adulte : 15 €

 Repas enfant (moins de 12 ans) : 7 €

DECISION MODIFICATIVE N°2 - OUVERTURE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES ( DE_2019_010)

La séance ouverte, Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée que lors du vote du budget primitif 2019, les crédits budgétaires prévus pour le paiement des bons de naissance n'ont pas été voté. Aussi il faudrait prévoir une ouverture de crédits supplémentaires d'un montant de 50 € au compte 6713 "Secours et dots". Le conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à l'ouverture de crédits suivantes :

DESIGNATION DES ARTICLES DEPENSE

S

RECETTE

S

N° INTITULE

FONCTIONNEMENT

Chapitre 67 : Charges exceptionnelles

6713 Secours et dots 50.00 €SITE INTERNET - SUIVI DES RESERVATIONS DE LA SALLE DES TROIS COQUILLAGES

Monsieur le Maire présente l'agenda mis en place sur le site internet de la commune. Les locations de la salle sont dissociées selon qu'il s'agit d'une location par une personne habitant le village ou n'habitant pas le village ainsi que si la salle est réservée pour une fête communale.

ELECTIONS MUNICIPALES

Le conseil discute ensuite des éventuels candidats aux prochaines élections municipales de 2020.

FETE DU CHEVAL A FOUFFLIN

Après discussion il est décidé que pour l'instant l'organisation de la Fête du Cheval dans le village n'est pas retenu car le Comité des Fêtes à d'autres projets. Par contre, le conseil municipal confirme que si l'association Traits d'Elégance voulait faire une prestation à Foufflin, la Mairie verserait une subvention de 1000 €.