unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 32 Annexe 2 SJPP PLU Approbation D.1 ReglementGraphique

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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 32 Annexe 2 SJPP PLU Approbation D.1 ReglementGraphique Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 32 Annexe 2 SJPP PLU Approbation D.1 ReglementGraphique)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne, Zones :

#2 UAa : zone urbaine du bourg ancien intra-muros

22 UAb : zone urbaine du faubourg Ste-Eulalie - "ville basse"

1. 1 UBa : zone urbaine comprenant un tissu urbain dense avec de la continuité bâti

F = 5 UBb : zone urbaine comprenant un tissu plus aéré et majoritairement pavillonnaire en continuité du bourg ancien

UC : zone urbaine destinée à l'habitation, essentiellement, dans laquelle les constructions sont implantées en faible densité

FL UCt : zone urbaine destinée à l'hébergement touristique

1 UE : zone urbaine destinée au maintien et à l'implantation des équipements d'intérêt collectif et de service public

F2 UX : zone urbaine à vocation d'activités

3 AU : zone à urbaniser destinée à satisfaire les besoins à destination principale d'habitation ou d'équipements et services

Fi Ne : zone naturelle à vocation d'équipements

1 1 Nt : zone naturelle à vocation touristique

FN :2z0ne naturelle

FA : zone agricole

= PaYs D'AGGLOMÉRATION

/S BASQUE smicune eUSKaL ELKARGOA

HERRIQ Sxcromeracion

PLAN LOCAL

D'URBANISME Prescriptions ponctuelles : X Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'art. L.151-19 du CU

Prescriptions surfaciques :

[XI Emplacements réservés

[__] Secteurs soumis à OAP

UX] Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'art. L.151-19 du CU

L*\ Parcs et Jardins à protéger pour des motifs d'ordre culturel,

historique, architectural au titre de l'art. L.151-19 du CU

"M *] Espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel,

historique, architectural au titre de l'art. L.151-19 du CU

Espace Boisé Classé

VS, zone inondable (PPRi de la Nive et de ses affluents)

Prescriptions linéaires :

#Ai Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'art. L.151-19 du CU

sir Éléments boisés à protéger pour

des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'art. L.151-19 du CU

-. Éléments boisés à préserver pour des motifs d'ordre écologique au titre de l'art. L.151-23 du CU

= Règles d'implantation des constructions

0 Diversité commerciale à protéger ou à développer

D.1 - REGLEMENT GRAPHIQUE

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire en date du 29 mars 2025 approuvant le PLU

Service Intercommunal

Territoires

et Urbanisme

0 100 200 m

PL |

© 1

SLLLTLAX 2929090000

Ps, CA XX Xe Lee Les N° | Objet Bénéficiaire ‘ ERA CXXXXXX XL) 1 | Création ouvrage de franchissement de la voie ferrée Commune

XX 2 | Création d'une voie nouvelle (largeur = 10m) Commune

XX 3 | Création d'un cheminement doux (largeur = 3m) Commune

CL 4 | Création d'une voie nouvelle (largeur = 5m) Commune

C-X° 5 |Elargissement du chemin d'Olhonce (largeur = 5m) Commune

© 6 | Elargissement du chemin du Gué d'Olhonce (largeur = 2m) | Commune

7 | Aménagement des berges de la Nive Commune

8 | Création d'un cheminement doux (largeur = 4m) Commune

9 | Création d'un cheminement doux (largeur = 3m) Commune

10 | Création d'un cheminement doux (largeur = 1,5m) Commune

11 | Elargissement de la rue du Jaï Alaï CAPB

12 | Sécurisation rétrécissement route de Caro Commune

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