PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques

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PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Ternay. Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Sport, Commune du Rhône - 69

T T E ER RN NA AY Y

P P L L A A N N L L O O C C A A L L D D ' ' U U R R B B A A N N I I S S M M E E

D DO OC CU UM ME EN NT T G GR RA AP PH HI IQ QU UE E 4 4- -5 5 D DU U R RE EG GL LE EM ME EN NT T

P PL LA AN N D DE E D DE ET TA AI IL L : : E EM MP PL LA AC CE EM ME EN NT TS S R RE ES SE ER RV VE ES S

Liste et Plan

Révision prescrite le :

Arrêtée le :

Approuvée le :

12 Avril 2010

26 Juin 2012

11 Juin 2013

Modification n° 1 approuvée le : 17 Mai 2016 Modification n° 2 approuvée le : 28 Septembre 2021 Modification n° 3 approuvée le : 5 Juillet 2022 Modification n° 4 approuvée le : 11 Juillet 2023

Atelier de l'a.R.u.e.

Plan Local d’Urbanisme – Commune de Ternay – 4-5 : Emplacements réservés 2

Liste des Emplacements réservés

1- Liste pour la voirie

N° Destination Bénéficiaire Largeur (m) ou surface (m²) estimée

V1 Acquisition de l’impasse du village et retournement

avec élargissement du chemin de Crapon

Commune Largeur : 7 m

1260 m²

V2 Création d’un cheminement piétonnier Commune 260 m² V3 Elargissement du chemin des Sauvages Commune Largeur : 6 m V4 Création d’une jonction entre la montée de la

Sauvagie et le chemin des Sauvages

Commune 60 m²

V5 Création d’un maillage viaire pour une voirie

d’accès au secteur de Grande Combe entre la

Montée de la Monnaie et l’avenue de Chassagne

Commune 3000 m²

V6 Supprimé

V7 Aménagement d’une voie de desserte (impasse du

Vallon) depuis la rue des Barbières

Commune Largueur : 7 m

V8 Elargissement de la rue de Villeneuve Largeur : 8 m V9 Aménagement et élargissement du carrefour

giratoire rue Morze

Commune 1700 m²

V10 Elargissement chemin du Crapon Commune Largeur : 9 m V11 Création d’un cheminement modes doux pour la

liaison chemin de Crapon/chemin de Grosbu

Commune Largeur : 3 m

V12 Création d’un cheminement modes doux pour la

liaison chemin de Ravareil/chemin de Grosbu

Largeur : 3 m

V13 Elargissement de la route de Sérezin Commune 1700 m² V14 Elargissement de la partie Sud de la rue de

Chassagne

Commune 3000 m²

V15 Création d’une aire de retournement à l’extrême

Sud de la rue des Barbières

Commune 2 130 m²

V16 Création d’un cheminement piétonnier au Sud de la

ZAC de Chassagne

Commune Largeur : 2 m

V17 Elargissement de la rue des Boucherattes,

stationnement et retournement

Commune 1 400 m²

V18 Création d’une liaison modes doux de 3m de largeur

entre la rue des Boucherattes et l’avenue de la ZAC

de Chassagne (via l’impasse de la Combe Jolie)

Commune 4600 m²

V19 Elargissement du chemin des Landres Commune 14 m² V20 Réalisation de réseaux EU/EP Impasse des Bleuets

et cheminement piéton

Commune 743 m²

V21 Création d’un cheminement modes doux entre le

chemin de la Grande Borne et le chemin de la

Talonne

Commune Largeur : 3 m

V22 Elargissement et prolongement du chemin du Port

vers le parc des sports du Devès

Commune Largeur : 8 m

V23 Elargissement du carrefour Chemin du Terrier/

chemin du Plat

Commune 32 m²Plan Local d’Urbanisme – Commune de Ternay – 4-5 : Emplacements réservés 3

N° Destination Bénéficiaire Largeur (m) ou surface (m²) estimée

V24 Elargissement chemin de Crapon / route de

Villeneuve

Commune 80m²

V25 Création d’un cheminement modes doux entre la

Grande rue et l’impasse du Village

Commune Largeur : 2 m

V26 Création d’une voie entre le chemin du Plat et la rue

de Chassagne

Commune 2300m²

V27 Création d’une liaison modes doux entre le chemin

du Grosbu et le cimetière

Commune Largeur : 3 m

V28 Création d’une voie entre le chemin de Grosbu et le

chemin des Landres et élargissement le chemin des

Landres

Commune Largeur : 8 m

V29 Création d’un cheminement piéton jusqu'au

cimetière

Commune 1060 m²

V30 Elargissement pour desserte, stationnement et

retournement

Commune 842 m²

V31 Acquisition de l’impasse de la Monnaie Commune 1000 m² V32 Supprimé

V33 Supprimé

V34 Liaison modes doux entre le chemin des Sauvages

et le chemin des Moines

Commune Largeur : 3 m

V35 Elargissement du chemin (à l’Ouest du chemin du

Port)

Commune 200 m²

V36 Création d’un cheminement modes doux entre la

rue de Villeneuve et le cimetière (via l’impasse de

Villeneuve)

Commune 1 000 m²

V37 Elargissement du carrefour et des voies, chemin du

Papillon/chemin des Grandes Combes et réalisation

de stationnement

Commune 516 m²

V38 Liaison modes doux entre le chemin du Terrier et le

V18 (via l’impasse Bellecombe)

Commune 800 m²

V39 Création d’une voirie de desserte locale entre la rue

de Villeneuve et le R2

Commune Largeur : 7 m

V40 Création d’une voirie de desserte locale au Nord de

la rue de Villeneuve

Commune Largeur : 7 m

V41 Création d’une liaison modes doux entre le V28 et le

chemin du Colombier

Commune Largeur : 4 m

V42 Création d’une liaison modes doux entre le chemin

de Guichard et le centre bourg

Commune 700 m²

V43 Elargissement chemin du Colombier Commune 121 m² V44 Création d’une voirie entre le chemin des Landres et

le chemin de Ravareil

Commune Largeur : 9 m

V45 Création d’un maillage modes doux entre le chemin

de Moussy et la ZAC de Chassagne

Commune 1 200 m²

V46 Création d’une liaison modes doux entre le chemin

de Crapon et le chemin de Ravareil

Commune Largeur : 3 m

V47 Création d’une liaison modes doux entre le V46 et le

chemin des Combes

Commune Largeur : 3 mPlan Local d’Urbanisme – Commune de Ternay – 4-5 : Emplacements réservés 4

N° Destination Bénéficiaire Largeur (m) ou surface (m²) estimée

V48 Création d’un accès modes doux au Parc du Grand

Clos depuis l’Est

Commune Largeur : 3 m

V49 Acquisition de la voie d’accès au site CNR Commune 1600 m² V50 Création d’un accès au parc des sports du Devès

depuis le Nord-Ouest

Commune Largeur : 6 m

V51 Création d’une liaison modes doux entre l’impasse

du Vallon et le chemin de Papillon

Commune 1000 m²

V52 Création d’une liaison modes doux entre l’impasse

du Vallon et le parc de Chassagne

Commune 2200 m²

V53 Création d’une liaison modes doux entre le V52 et le

V14

Commune 800 m²

V54 Réalisation de réseaux EU/EP entre l’impasse du

Vallon et le bassin et cheminement piéton

Commune 2 574 m²

V55 Création d’une voirie entre la rue de Chassagne et

l’allée des Marronniers

Commune 2 000 m²

V56 Création d’un accès Rue Neuve Commune 400 m² V57 Création d’une liaison modes doux entre la

descente de la Sauvagie et le chemin du Port

Commune 400 m²

V58 Création d’un accès Sud-Est à l’extension du parc

des Sports (R1)

Commune 500 m²

V59 Création d’un cheminement modes doux entre le

chemin du Port et le chemin du Devès Ouest

Commune 700 m²

V60 Création d’un accès Sud à l’extension du Parc des

Sports du Devès (R1)

Commune 500 m²

V61 Elargissement du chemin de Crapon Commune Largeur : 9 m V62 Elargissement de la route de Sérézin Commune 500 m² V63 Elargissement de la route de Sérézin Commune 900 m² V64 Elargissement du chemin du Port. parcelles

n°97,98,99 et 126

Commune 635 m²

V 65 Elargissement et prolongement du Chemin de

Lagnieu. Parcelles 123, 130, 137, 141, 142 et 143

Commune 2 270 m²

Les emprises données pour l’élargissement d’une voie ancienne ou pour une voie nouvelle sont mesurées à l’axe et correspondent à la largeur de la plate-forme.

Elles ne tiennent pas compte des largeurs de talus, murs de soutènement et fossés éventuels, ainsi que les surfaces de terrains susceptibles d’être nécessaires à la réalisation des projets en cause.

2 – Liste pour les équipements publics

N° Destination Bénéficiaire Surface estimée (m²) R1 Extension du parc des sports et accès Commune 48 300 m² R2 Espace vert Commune 3 400 m² R5 Extension du Bassin de rétention et d’infiltration Commune 6 790 m² R4 Extension des locaux techniques municipaux Commune 2 200 m² R3 Extension du parc du Grand Clos,

stationnements et aménagements connexes

Commune 18 600 m²

R6 Réalisation d’un bassin de rétention/infiltration Commune 7 300 m² R7 Réalisation d’un bassin de rétention/infiltration Commune 7 000 m² R8 Réalisation d’une aire de stationnement Commune 5 250 m² R9 Extension du groupe scolaire Commune 766 m²