Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - sectorisation graphique 6000
PLU - Annexes - sectorisation graphique 2000
PLU - Annexes - sectorisation graphique 1000
PLU - Annexes - sectorisation graphique 1
PLU - Annexes - sectorisation graphique 1
PLU - Annexes - sectorisation graphique 1
PLU - Annexes - sectorisation graphique 1
PLU - Annexes - sectorisation graphique 1
PLU - Annexes - sectorisation graphique 1
PLU - Annexes - sectorisation graphique 1
PLU - Annexes - sectorisation graphique 1
Document publié le Mercredi 31 juillet 2013 par la commune de Verneuil-sous-Coucy.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Espaces terrestres et maritimes,
DEPARTEMENT DE L'AISNE
COMMUNE DE VERNEUIL-SOUS-COUCY
Carte Communale
Document graphique n°2-A
Plan de zonage
Ensemble du territoire
Echelle : 1 / 5000e
“Vu pour être annexé a la “Vu pour être annexé a l'arrêté
délibération du : préfectoral du :
approuvant la Carte Communale. approuvant la Carte Communale.
LT Limites communales Signature du maire et cachet de la Signature et cachet du
D Limites du zonage Mairie représentant de l'Etat
D Chemins inscrits au PDIPR
Les Zones Constructibles (ZC) :
Ce sont les secteurs où les constructions sont autorisées (Code de l'Urbanisme,
article L. 124-2).
Les Zones Non Constructibles (ZNO) :
Ce sont les secteurs où les constructions ne sont pas admises, à l'exception : GEOC RAM sa rl
e de l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de 1 ., l'extension des constructions existantes LE 16 rue Rayet Liénart - 51420 WITRY-LES-REIMS e des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs, À Tél. : 03.26.50.36.86 - Fax : 03.26.50.36.80 e des constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole ou geOQ ram forestière ENVIRONNEMENT- URBANISME bureau etudes @geog ram.fr e des constructions et installations nécessaires à la mise en valeur des ressources naturelles.