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Déliberation - 1713452160 34 15042024 Rapport Dactivite Basel
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Margon.
Lien du pdf (Déliberation - 1713452160 34 15042024 Rapport Dactivite Basel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
Publié le ER
ID : 028-200084531-20240415-150424 DELIB34-DE
= Eure-et-Loir
Commune d'ARCISSES
: DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
reisses
SEANCE DU 15 AVRIL 2024
Date de transmission de la convocation 9 avril 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le quinze du mois d'avril, le Conseil Municipal d'ARCISSES dûment convoqué en session ordinaire, s'est réuni à 19 h 30, sous la présidence de Stéphane COURPOTIN - Maire d'ARCISSES.
Membres Membres
Nom Prénom Fonction absents Procuration à : présents
excusés
Maire d'ARCISSES et Maire
délégué de Margon
V Je
BOTINEAU
VEDIE
COURPOTIN Stéphane x
Nicole
RLIER
N
V
LETANG Didier Conseiller M
DENORMAN M
DEHARBE James M
Hervé M
CHERON M
Brunelles
Y
LE BAIL
VA
HAYE
BA
Le quorum étant atteint, le Président de séance a déclaré la séance ouverte. Aline VAUDRON a été nommée secrétaire de séance.
RAPPORT D'ACTIVITÉ BASEL (Délibération n° 34-15/04/2024)
Stéphane COURPOTIN rappelle que le rapport d'activité 2022 du BASEL a été agressé à chaque membre du Conseil Municipal pour qu'il en prenne connaissance.
Stéphane COURPOTIN rappelle les points les plus importants de ce rapport et il demande au Conseil Municipal s'il souhaite faire des observations.
ARC: Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, prend acte dé p sen tation du rapport
d'activité 2022 du BASEL, SJ CE
à de).
Le Maire : Stéphane couRror | \ Hs”
a = — 28409
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Sous-Préfecture
le RidizoZl ____ et de la publication le
Fait à ARCISSES, le _1@ [DL 12 DZL Le Maire : Stépharte COURFEMN. |