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Convocation - 2026 26 election des delegues au syndicat du pole d equilibre territorial et rural de l ariege
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fossat.
Lien du pdf (Convocation - 2026 26 election des delegues au syndicat du pole d equilibre territorial et rural de l ariege)
Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE Arrondissement de Saint Girons Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 2 avril 2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
2
avril
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire
Arize
Lèze,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté, sous la présidence de Monsieur
PANIFOUS Laurent.
Date de convocation : 23/03/2026 Nombre de membres en exercice : 46 Nombre de membres présents :
44
Nombre de procurations :
2
otes pour :
46
otes contre
:
0
Abstentions :
0
ETAIENT
PRESENTS : AZEMA Lionel,
FABRE Damien
(Artigat},
MONNEREAU Estelle (La Bastide de Besplas),
PEREIRA-SANTERRE
Jérôme
(Les
Bordes sur Arize),
GUION
DE
MERITENS
Alix
(Camarade),
COMMENGE
Jean-Claude
(Campagne sur Arize),
SANS
Jean-François,
ALLEN
Vincent,
LAVABRE
Christine
(Le
Carla
Bayle)},
MOREAUD
Rosine
{Castéras),
COURTIAL
Anne
(Castex), MAURETTE Carole, ABIVEN Jacques, MILHORAT Christian (Daumazan sur Arize),
BUFFA Stéphane {Durfort}, BUSATO
Philippe
(Forex),
ARNAUD
François,
BRIET Sandrine,
PANIFOUS
Laurent,
COMMENGE
Audrey
(Le
Fossat),
FOURNIE
Arièle
(Gabre),
DE KERIMEL Mathieu (Lanoux},
GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique, ARABEYRE Josiane,
REDINI Serge, MAGNET
Béatrice,
MOROZZO
Daniel,
BLANDINIERES
Lydia
(Lézat
sur
Lèze},
MAINGUY
Agaïhe
{Loubaut},
BERDOU
Raymond,
COMMENGE Patrice, EYCHENNE Valérie (Le Mas-d'Azil}, SANCERRY Patrick
(Méras), RUMEAU Colette
(Monesple), CARAMEL
Luc (Montfa), GIRAULT Julie (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), BOSCH Elise (Sainte-Suzanne), BOY Francis, BUOSI Johnny (Saint-Ybars},
GIORDANO Gaël (Sieuras), TATAREAU André (Thouars sur Arize}, JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou).
ETAIENT
ABSENTS
:
ETAIENT EXCUSES :
PEZE Alain (Lézat sur Lèze), ARAGON-DUPONT Mylène (Le Mas d'Azil),
PROCURATIONS
:
PEZE Alain à BLANDINIERES Lydia,
ARAGON-DUPONT Mylène à BERDOU Raymond.
SECRÉTAIRE
DE SEANCE : MAURETTE Carole
Délibération n° 2026-26
Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet :
ÉLECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DU POLE D'EQUILIBRE
TERRITORIAL ET RURAL DE L'ARIEGE
{PETR)
Monsieur le
Président rappelle au
Conseil
Communautaire l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Arize Lèze
au
Syndicat
du
Pôle
d'Équilibre
Territorial
et
Rural
de
l'Ariège
(PETR})
qu'il
convient
conformément
aux
statuts
d'
élire
les
délégués au sein de ce syndicat ;
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets,
ont été
élus délégués titulaires
et suppléants au PETR :
3 Délégués titulaires :
3 Délégués suppléants :
M.me GILAMA Marie
Mme GIRAULT Julie
Mme COURTIAL Anne
Mme MAGNET Béatrice
M. DE KERIMEL Mathieu
M. PEREIRA-SANTERRE Jérôme
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Pour copie conforme.
Le Président,
Nue
RE
ÇU
03
AVR.
20%
LA
SOUS.