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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Loubaut.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cc du 2 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT – Tél : 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 2 avril 2026
Liste des délibérations
Délibération n°2026-18 Fixation du nombre de vice-présidents
Approuvé
Délibération n°2026- 19 Attributions de délégations du Conseil Communautaire au Président
Approuvé
Délibération n°2026- 20 Indemnités de fonctions des élus
Approuvé
Délibération n°2026- 21 Vote du règlement budgétaire et financier
Approuvé
Délibération n°2026-22 Election des délégués au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la
Lèze (SMIVAL)
Approuvé
Délibération n°2026-23 Election des délégués au Syndicat Mixte Départemental Eau et Assainissement
(SMDEA)
Approuvé
Délibération n°2026-24 Election des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize (SMBVA)
Approuvé
Délibération n°2026-25 Election des délégués au Syndicat Mixte de Collecte des Ordures Ménagers du
Plantaurel (SMECTOM du Plantaurel)
Approuvé
Délibération n°2026-26 Election des délégués au Syndicat du Pole d’Equilibre Territorial et Rural de
l’Ariège (PETR)
Approuvé
Délibération n°2026-27 Election des délégués au Groupe d’Action Locale (GAL) « Montagnes et
plaines Ariègeoises » pour la période 2023-2027
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT – Tél : 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2026-28 Election des délégués au Syndicat du Parc Naturel Régional des Pyrénées
Ariègeoises (PNR).
Approuvé
Délibération n°2026-29 Election des délégués au Syndicat Départemental d’Energie de l’Ariège (SDE
09)
Approuvé
Délibération n°2026-30 Election des délégués au Syndicat Départemental de l’Incendie et de Secours
de l’Ariège (SDIS)
Approuvé
Délibération n°2026-31 Nomination de la Commission d’Appel d’Offres marchés publics (CAO)
Approuvé
Annulée par délibération 2026-60
Délibération n°2026-32 Nomination de la Commission d’Appel d’Offres de Délégation de Service
Public (CAO DSP)
Approuvé
Annulée par délibération 2026-61
Délibération n°2026-33 Election des délégués à l’Office de Tourisme Intercommunal des vallées de
l’Arize et de la Lèze (OTI)
Approuvé
Délibération n°2026-34 Election du délégué élu au Comité national d’Action Sociale (CNAS)
Approuvé
Délibération n°2026-35 Election des délégués à l’Agence Ariège Attractivité (AAA)
Approuvé
Délibération n°2026-36 Election du délégué à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé
(CPTS)
Approuvé
Délibération n°2026-37 Election du délégué à la SCIC ECLA’enR
Approuvé
Délibération n°2026-38 Election du délégué au Schéma d’Aménagement et de gestion de l’Eau
(SAGE)
Approuvé
Délibération n°2026-39 Election de 2 délégués aux Comités Locaux pour l’Emploi (CLPE)
Approuvé
Délibération n°2026-40 Nomination des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées (CLECT)
Approuvé