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Document publié le Lundi 14 octobre 2013 par la commune de Bromont-Lamothe.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
PLAN
DE
SERVITUDES
novembre
2010 |
|A
Le À: “QJ
do
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Sen
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|
air
ré-cott
ee
ni)
Servitude
de
protection
des
monuments
historiques
Servitude
de
protection
des
boisements
soumis
au
régime
lon
i
0
er
rude
lé
où
Æ-cctt
EEEC
D
__......
Servitude
liée
au
réseau
d'assainissement
D
D
=
loc
1e
lo
catol-dticie
d'eau
potable
Servitude
Îliée
aux
ouvrages
À
hydrauliques
(les
flèches
désignent
l'intérieur
du
périmètre).
PIT1
:
Servitude
relative
aux
tres
haies
lors
renieeectdienes
concernant
la
protection
des
centres
de
réception
contre
les
perturbations électro—magnétiques D 2
0
SErVrdée
MelatiVencUx
transmis
os
radicélectIdues
concernant
la
protection
contre
les
obstacles
des
centres
d'émission
et
de
réception
exploités
par
l'Etat.
dd
0
Pl
Aide
relaie
COX
communications
téléphoniques
et
télégraphiques.
COLMAR
Honda n0 eu COMMUNE DE &K
ÉDITER
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COMMUNE [TT por
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
commune de: BROMONT LAMOTHE
Se DDT63 SPAR/UR ”
en
PLAN LOCAL D'URBANISME D
PLAN COMPLEMENTAIRE DES S UE
au 1 / 10 000
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ne . Cage Mu”
AC1 protection des monuments historiques D /
EL11 zone d'accès grevés des propriétés limitrophes de l'autoroute ;
14 lignes électriques HT et MT. > f
PT1 servitude radioélectrique contre les perturbations EM
PT2 servitude radioélectrique contre les obstacles
Reçu à la Sous-Préfecture de RIOM
1.7 OCT, 2013 | | | ; | | Ast, 3 Loi 82213 du 02.03.82 2. mu A
| « Pe EE
= MISE A JOUR ù , not.
Arrêté de mise à jour (complément SUP) à 4
du Au- 10 - 10 {3 _ 7 / ER CRE PLU approuvé le 04/11/2010
AC1 , / { CEE
BE ronument À — —
AC1 CN D
Re
EL11 | Re nr fier] A89
EL11 RE —— ÈS
14
MT aérienne
— = [TT souterraine
. À fe ie N / Porte de ville 63285 C Château Dauphin 63285_C
Maison à échauguette 63285 |
— | | i= Monuments sur la commune
A > 7 de Pontgibaud
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