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Document publié le Mercredi 29 novembre 2017 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2017 11 29)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Saint-Lupicin Commune de LA PESSE = S rue de l’épicéa — 39370 —
& 03 84 42 70 83
mairie-la-pesse(@wanadoo.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
à
Madame, Monsieur
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mercredi 29 novembre 2017 à 19h00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR session ordinaire
01°/ LACAS : présentation de l’étude par Maïa RABINOWITZ.
02°/ Approbation des comptes rendus du 17 octobre et du 13 novembre 2017. 03°/ Décision Modificative n° 02/2017.
04°/ Admissions en non-valeur.
05°/ Montant de l’indemnité d’astreinte pour l’employé communal (déneigement 2017/2018) Montant des indemnités versées au perchman (saison 2017/2018)
06°/ Montant du RIFSEEP. (nouveau régime indemnitaire)
07°/ Demande de location salle communale et Relais des Skieurs par l’U.S. le 09/11 08°/ Demande de subvention du Club des Jonquilles.
09°/ Repas et Colis de Noël.
10°/ Route de la Borne au Lion.
11°/ Réflexion sur un village en transition.
12°/ Ecoles : programmation de réunions
13°/ Proposition d’achat de terrain.
14°/
Questions diverses
Lecture de courriers
À La Pesse le 23 novembre 2017
Le maire
Claude MERCIER