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Conseil Municipal - AVIS CM 2019 30 10
Document publié le Mercredi 30 octobre 2019 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 2019 30 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Eau et assainissement,
es AVIS FÉSUMONTZEY
Les membres du Conseil Municipal de Granges-Aumontzey sont invités à se réunir au siège de la Commune Nouvelle le :
Mercredi 30 octobre 2019
à 20 h 30
1. Modifications des statuts de la Communauté de Communes des Hautes-Vosges
2. Modifications des statuts du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non
Collectif
3. Adhésion à la convention de participation « prévoyance » du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale des Vosges — période 2020-2025
4. Adhésion à la convention de participation « santé » du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale des Vosges
5. Indemnité de conseil allouée au comptable public — année 2019
6. Créances éteintes — Budget eau assainissement
7. Avenants au marché Pôle Socio Culturel
8. Vente de matériel communal
9. Marché de la Saint-Nicolas du 7 décembre 2019
10. Achat de la parcelle forestière B425
11. Vente de la parcelle C696
12. Echange de parcelles forestières
13. Avenant à la convention de participation financière - transport scolaire
14. Mise à disposition locaux - La Poste
Informations
Affaires diverses
Granges-Aumontzey, le 23 octobre 2019
Le Maire,