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Ordre du Jour - DU JOUR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Ordre du Jour - DU JOUR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Vaup
A4NY
LA
PROCHAINE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VAUJANY
FR
AURA
LIEU
EN
MAIRIE
LE
27
MAI
À
19
HEURES
30
En
raison
des
règles
sanitaires
imposées
dans
le
cadre
de
l’épidémie
de
COVID-19,
le
Conseil
Municipal
se
tiendra
à
huis
clos
en
Salle
des
Fêtes
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Installation
du
Conseil
municipal
et
Élection
du
Maire
2.
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
et
Élection
des
Adjoints
—
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
par
le
Maire
élu
—
3.
Constitution
des
Commissions
communales
et
désignation
des
membres
a.
Désignation
des
délégués
aux
différentes
Commissions
communales
b.
Élection
des
membres
de
la
commission
d’appel
d’offres
et
de
concession
c.
Désignation
des
membres
du
CT/CHSCT
4.
Désignation
des
délégués
au
sein
des
différentes
instances
intercommunales
la
Communauté
de
Communes
de
l’Oisans
(CCO)
;
le
syndicat
d’Assainissement
du
Canton
de
l’Oisans
(SACO)
;
le
Comité
syndical
de
Territoire
d’Energies
Isère
(TE38)
;
l'Espace
Belledonne
epvs
5.
Société
Publique
Locale
Oz-Vaujany
:
Désignation
des
membres
du
Conseil
d'Administration,
de
l’Assemblée
Générale
et
du
Comité
de
Contrôle
Analogue
6.
Désignation
des
délégués
au
sein
des
copropriétés
7.
Délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
municipal
8.
Fixation
du
montant
des
indemnités
du
Maire
et
des
Adjoints
9.
Délibération
fixant
les
frais
de
représentation
du
Maire
QUESTIONS
DIVERSES
Fait
à
la
Mairie,
Le
Maire,
Le
18
mai
2020
Yves
GENEVOIS
OISANS